Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 25-40896
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Vaujany (38)
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Résidence de tourisme "Les Hauts de la Drayre" à Vaujany - Fourniture, livraison et installation de mobilier et petit matériel
Description : Résidence de tourisme "Les Hauts de la Drayre" à Vaujany - Fourniture, livraison et installation de mobilier et petit matériel
Identifiant de la procédure : a99b9a86-267f-4dfb-a0a0-6c9b7364c612
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lits - Canapés - Literies
Description : Lits - Canapés - Literies
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143110 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 232,425 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique pondéré à 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison pondéré à 20%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Mobiliers - Objets
Description : Mobiliers - Objets
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 334,799 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique pondéré à 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison pondéré à 20%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Rideaux - Coussins
Description : Rideaux - Coussins
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39516110 Coussins
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,863 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique pondéré à 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison pondéré à 20%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Electroménager
Description : Electroménager
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 57,960 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique pondéré à 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison pondéré à 20%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Vaisselles - Ustensiles
Description : Vaisselles - Ustensiles
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,561 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique pondéré à 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison pondéré à 20%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Vaujany (38)
Numéro d'enregistrement : 21380527800016
Adresse postale : 11 route de la Cour Basse
Ville : Vaujany
Code postal : 38114
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 476807095
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 17380005300014
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 82a474af-94f7-4e36-b61d-2f63a67b00cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/04/2025 à 13:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2025
