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03/05/2023 S86
France-Bordeaux: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2023/S 086-265710
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: GIRONDE HABITAT
Numéro national d'identification: 40487708600029
Adresse postale: 40 rue d'Armagnac, CS 71232
Ville: BORDEAUX
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33074
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.gironde-habitat.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
http://www.gironde-habitat.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
http://www.gironde-habitat.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Saint Médard en Jalles - Résidence Caroline Aigle - Construction de 19 logements et 5 commerces
Numéro de référence: 23-7540
II.1.2) Code CPV principal
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Démolition
Lot nº: oo
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Démolition
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Gros oeuvre
Lot nº: 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Gros oeuvre
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Enduits
Lot nº: 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Enduits
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Charpente / couverture
Lot nº: 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Charpente / couverture
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plâtrerie
Lot nº: 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Plâtrerie
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité
Lot nº: 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Etanchéité
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries extérieures
Lot nº: 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries extérieures
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries intérieures
Lot nº: 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries intérieures
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture
Lot nº: 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Peinture
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Serrurerie
Lot nº: 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Serrurerie
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Carrelage / faïence
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Carrelage / faïence
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Cvcps
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Cvcps
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Electricité
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Electricité
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
V.R.D
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
V.R.D
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Sol souples
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4) Description des prestations:
Sol souples
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Se référer au cahier des charges
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 02/06/2023
Heure locale: 08:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL :
http://www.gironde-habitat.fr
Une visite sur site est obligatoire pour les lots 0 et 1. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.5) Date denvoi du présent avis:
28/04/2023