REQUALIFICATION No3 ET 4 - 98 LOGEMENTS : 2 A 8 RUE DU PETIT TRAIN ET 14-16-18 RUE BAPTISTE MARCET

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France: Travaux de construction de logements-foyers
REQUALIFICATION No3 ET 4 - 98 LOGEMENTS : 2 A 8 RUE DU PETIT TRAIN ET 14-16-18 RUE BAPTISTE MARCET A CASTRES
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: REQUALIFICATION No3 ET 4 - 98 LOGEMENTS : 2 A 8 RUE DU PETIT TRAIN ET 14-16-18 RUE BAPTISTE MARCET A CASTRES
Description: La présente consultation concerne : REQUALIFICATION No3 ET 4 - 98 LOGEMENTS : 2 A 8 RUE DU PETIT TRAIN ET 14-16-18 RUE BAPTISTE MARCET A CASTRES Lieu(x) d'exécution : 2 A 8 RUE DU PETIT TRAIN ET 14-16-18 RUE BAPTISTE MARCET
Identifiant de la procédure: 5d0bdbff-db78-468e-a5dd-1c13f084bf41.

La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45211200Travaux de construction de logements-foyers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 13.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: DÉSAMIANTAGE
Description: Travaux de désamiantage
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45262660Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: GROS OEUVRE
Description: Travaux de gros oeuvre
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45223220Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: ÉTANCHÉITÉ
Description: Travaux d'étanchéification
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45261420Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: FACADE ITE
Description: Travaux de facade
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45443000Travaux de facade
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: MENUISERIES EXTÉRIEURES
Description: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45421150Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: SECOND OEUVRE
Description: Travaux de construction de logements-foyers
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45211200Travaux de construction de logements-foyers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: MÉTALLERIE / SERRURERIE
Description: Serrurerie
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45262400Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: PORTES PALIÈRES
Description: Travaux de construction de logements-foyers
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45211200Travaux de construction de logements-foyers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: ISOLATION FLOCAGE
Description: Travaux d'isolation
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45320000Travaux d'isolation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: RÉHABILITATION DES COLONNES
Description: Travaux de construction
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45000000Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: CHAUFFAGE - PLOMBERIE - SANITAIRES
Description: Travaux de plomberie
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45330000Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: VENTILATION
Description: Travaux d'installation de ventilation
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45331210Travaux d'installation de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: ÉLECTRICITÉ
Description: Travaux d'installations électriques
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45311200Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1108578.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23718_1043040.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 50227332900024.
Adresse postale: 15 rue Amiral Galiber â CS 70263.
Ville: Castres
Code postal: 81104.
Subdivision pays (NUTS): Tarn(FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 563626111.
Adresse internet: https://www.oph-castres.fr
Profil de l'acheteur: https://oph-castres-agglo.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007.
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne(FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000

Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f2169352-4b8b-4fc1-b780-6901ea7a557e- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/07/202515:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais