Avis de marché
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Annonce n° 26-21954
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Foncière Logement (75)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Rénovation TCE du programme immobilier 0361 - Saint Nazaire - Les caboteurs
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements.
Identifiant de la procédure : c9ffc891-48b4-437f-b665-3cc26ffa7f61
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262900 Travaux de balcon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Plomberie ventilation
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ravalement
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etanchéité
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261920 Travaux d'entretien de toiture
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Echafaudage
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Menuiseries extérieur et serrurerie
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Peinture
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Revêtement de sol - faïence
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Maçonnerie
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Cloisons
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Electricité
Description : Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Saint Nazaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf.Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securisés.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Foncière Logement (75)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement : 48236597000037
Adresse postale : 21 quai d'Austerlitz
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 142184242
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d950215a-c79f-4ef0-8f30-a96cae013c94 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/03/2026 à 16:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/03/2026
