Avis de marché
Département(s) de publication :58
Annonce n° 26-70075
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nevers
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY A NEVERS - LOT N°02 A N°20
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux dans le cadre de l'opération de RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY sis 53-55, rue Commandant Paul-Pierre-Clerc - 58000 NEVERS. L'opération de travaux est divisée en 20 lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Le lot n°1 - Désamiantage - Curage - Démolition a déjà fait l'objet d'une consultation aujourd'hui attribuée. La présente consultation concerne : - LOT n° 02 - GROS-OEUVRE - LOT n° 03 - CHARPENTE MÉTALLIQUE - LOT n° 04 - CHARPENTE & MURS à OSSATURE BOIS - BARDAGE - LOT n° 05 - COUVERTURE-ZINGUERIE-ÉTANCHÉITÉ - LOT n° 06 - MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS - LOT n° 07 - SERRURERIE - LOT n° 08 - PLÂTRERIE SÈCHE - ISOLATION - LOT n° 09 - MENUISERIE INTÉRIEURE - LOT n° 10 - FAUX PLAFONDS - LOT n° 11 - CARRELAGE - FAÏENCES - LOT n° 12 - SOLS SOUPLES - LOT n° 13 - PEINTURE - LOT n° 14 - ÉLECTRICITÉ - COURANTS FORTS & FAIBLES - LOT n° 15 - CHAUFFAGE - VMC - PLOMBERIE - LOT n° 16 - FLOCAGE - LOT n° 17 - ÉLÉVATEUR PMR - LOT n° 18 - VOIRIE - RÉSEAUX DIVERS - LOT n° 19 - ESPACES VERTS - LOT n° 20 - SIGNALÉTIQUE (marché réservé)
Identifiant de la procédure : d98bf63a-1897-43d6-aec9-2fcaa5a0695f
Identifiant interne : 26LAB06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : GROS OEUVRE
Description : Gros uvre (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 470 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CHARPENTE MÉTALLIQUE
Description : Charpente métallique (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 110 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CHARPENTE & MURS à OSSATURE BOIS - BARDAGE
Description : Charpente et murs à ossature bois - Bardage (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 350 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Adaptation des ouvrages de bardage aux isolants biosourcés Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : COUVERTURE-ZINGUERIE-ÉTANCHÉITÉ
Description : Couverture - Zinguerie - Étanchéité (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Remplacement de la couverture du préau de maternelle Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 210 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS
Description : Menuiseries extérieures - Occultations (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Fourniture et pose d'occultations de type volets roulants Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 260 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Remplacement des menuiseries biosourcées mixtes bois/alu par des menuiseries aluminium Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : SERRURERIE
Description : Serrurerie (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 100 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : PLÂTRERIE SÈCHE - ISOLATION
Description : Plâtrerie sèche - Isolation (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 370 heures Variantes non autorisée Variante imposée n°1 : Remplacement des isolants en parois par des isolants biosourcés Variante imposée n°2 : Remplacement des isolants biosourcés en plafonds par des isolants minéraux Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : MENUISERIE INTERIEURE
Description : Menuiserie intérieure (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 250 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : FAUX PLAFONDS
Description : Faux plafonds (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 120 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : CARRELAGE - FAÏENCES
Description : Carrelage - Faïences (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 70 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : SOLS SOUPLES
Description : Sols souples (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 80 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : PEINTURE
Description : Peinture (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 160 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : ÉLECTRICITÉ - COURANTS FORTS & FAIBLES
Description : Électricité - Courants forts et faibles (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle n°1 : Système PPMS Tranche optionnelle n°2 : Asservissement du système de rafraichissement pour 2 salles et de brasseurs d'air Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 250 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Adaptation des alimentations des batteries chaudes Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : CHAUFFAGE - VMC - PLOMBERIE
Description : Chauffage - VMC - Plomberie (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Installation d'un système de rafraichissement pour 2 salles et de brasseurs d'air Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 510 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Création d'un circuit de chauffage pour alimentation des batteries chaudes Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : FLOCAGE
Description : Flocage (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : ELEVATEUR PMR
Description : Élévateur PMR (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : VOIRIE - RÉSEAUX DIVERS
Description : Voirie - Réseaux divers (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 140 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : ESPACES VERTS
Description : Espaces verts (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 110 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : SIGNALETIQUE
Description : Signalétique (marché ordinaire de travaux) Conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la Commande publique, le lot n°20 - Signalétique est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mention-nées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés. Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693132?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nevers
Numéro d'enregistrement : 21580194500019
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville - CS 9706
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 386684487
Adresse internet :
https://www.nevers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet :
https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 847c6f16-3b51-442e-aacf-5927ba66093a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/07/2026 à 12:41
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/07/2026
