France: Charbon actif
RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35)
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35)
Description: La présente consultation a pour objet la passation d un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de remplacement du Charbon Actif en Grains (CAG) des trois filtres de l usine de Bruz, afin de maintenir un bon niveau d adsorption des pesticides et de leurs métabolites.
Identifiant de la procédure: 0ab26777-8be9-4c5d-922e-eeb458c4aa2d
Identifiant interne: PROD-2026-18-CAG-CHAMP-FLEURI
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24954000 Charbon actif
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35)
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de remplacement du Charbon Actif en Grains (CAG) des trois filtres de l'usine de Bruz, afin de maintenir un bon niveau d'adsorption des pesticides et de leurs métabolites.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24954000 Charbon actif
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 25
Justification de la durée de l'accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
8. Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Numéro d'enregistrement: 17350111500161
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard CS73127
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 02 99 65 37 37
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Numéro d'enregistrement: 79820357600029
Adresse postale: 15 RUE DU DOYEN DENIS LEROY - CS 51156
Ville: RENNES
Code postal: 35011
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Stéphane POIRIER
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0223404116
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5a044b33-7374-4468-9708-a65e2ff68bbd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/09/2026 16:03 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
