Dce livré
web.2133.3
Commune de Foncine le Haut
23/09/2026 à 12h00
Renforcement du réseau aep "sur la côte"
Procédure Adaptée
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/bourgogne-franche-comte/jura/champagnole/1181403/29395
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Apercu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Foncine le Haut
Type de Numéro national d'identification : SIRET
- No National d'identification : 21390228100012.
Code Postal : 39460
Ville : Foncine le Haut
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur :https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1181403.
Identifiant interne de la consultation : 26915.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : VUILLET Christophe
email :
[email protected]Tél : +33 384519077.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 23 Septembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Renforcement du réseau AEP "Sur la Côte"
CPV - Objet principal : 45232150.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Les travaux consistent à créer une nouvelle canalisation d'eau potable sur environ 700ml pour assurer la défense incendie du lieudit "Sur la Côte" à Foncine le Haut
Lieu principal d'exécution du marché : Foncine le Haut
Durée du marché (en mois) : 3.
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers, Réseaux divers, Alimentation en eau potable.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 09 Septembre 2026
