Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/242989-2025/html
242989-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
242989-2025
242989-2025 - Mise en concurrence
France – Chaudières – Remplacement de 2216 chaudieres individuelles gaz (1836 en tranche ferme et 380 en tranche optionnelle)
OJ S 73/2025 14/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : OPHIS
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Remplacement de 2216 chaudieres individuelles gaz (1836 en tranche ferme et 380 en tranche optionnelle)
Description : Les prestations attendues pour chacun des lots sont les suivantes : remplacement des chaudières suivant les listings joints sur les années 2025 à 2027 Les remplacements pour l'année 2028 feront l'objet d'une tranche optionnelle
Identifiant de la procédure : 85c926a1-2fac-4ec9-b219-369e0d34a6b3
Identifiant interne : Chaudieres gaz
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44621200 Chaudières
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3 776 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : METROPOLE SUD
Description : METROPOLE SUD
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Options :
Description des options : Le lot comporte une tranche optionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/06/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 230 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le détail du lot est donné dans le Dce Nombre de chaudières à remplacer : 737 en tranche ferme - 20 en tranche optionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Effectif moyen annuel : Effectifs du candidat Chiffre d'affaires annuel général : mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Références en prestations similaires
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630658
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630658
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : METROPOLE NORD
Description : METROPOLE NORD
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Options :
Description des options : Le lot comporte une tranche optionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/06/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 003 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le détail du lot est donné dans le Dce Nombre de chaudières à remplacer : 326 en tranche ferme - 263 en tranche optionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Effectif moyen annuel : Effectifs du candidat Chiffre d'affaires annuel général : mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Références en prestations similaires
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630658
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630658
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : AGENCE RIOM
Description : AGENCE RIOM
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Options :
Description des options : Le lot comporte une tranche optionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/06/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 465 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le détail du lot est donné dans le Dce Nombre de chaudières à remplacer : 266 en tranche ferme - 6 en tranche optionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Effectif moyen annuel : Effectifs du candidat Chiffre d'affaires annuel général : mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Références en prestations similaires
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630658
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630658
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : AGENCE THIERS
Description : AGENCE THIERS
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Options :
Description des options : Le lot comporte une tranche optionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/06/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 468 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le détail du lot est donné dans le Dce Nombre de chaudières à remplacer : 201 en tranche ferme - 58 en tranche optionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Effectif moyen annuel : Effectifs du candidat Chiffre d'affaires annuel général : mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Références en prestations similaires
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630658
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630658
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : AGENCES COURNON ISSOIRE
Description : AGENCES COURNON ISSOIRE
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44621200 Chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Options :
Description des options : Le lot comporte une tranche optionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/06/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 608 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le détail du lot est donné dans le Dce Nombre de chaudières à remplacer : 306 en tranche ferme - 33 en tranche optionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Effectif moyen annuel : Effectifs du candidat Chiffre d'affaires annuel général : mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Références en prestations similaires
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630658
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630658
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 446BA562-ADC1-2A03-B5173E72A4774AFC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : OPHIS
Numéro d’enregistrement : 15765
Adresse postale : 32 rue de Blanzat Cs 10522
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Brunet-Debaines Philippe
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0473411616
Télécopieur : 0473411641
Adresse internet : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Profil de l’acheteur : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 446BA58C-D1E1-D812-F06BC2B7979A0213
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 446BA5A2-0E52-DDAB-7CB93063A42C1A18
Adresse postale : 119 avenue du Maréchal de Saxe
Ville : Lyon
Code postal : 69427
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472772130
Télécopieur : 0472847855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2730dfd7-d8c1-4df7-9f0a-d542b7337613 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 18:03:29 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 242989-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025
