Remplacement batteries onduleurs.

Avis de marché
Département(s) de publication :63
Annonce n° 24-119300


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Remplacement batteries onduleurs
Description : Remplacement batteries onduleurs
Identifiant de la procédure : bab17363-7d25-403e-8a31-8c8f385c966e
Identifiant interne : 24-GHTA-0124
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les deux lots sont à prix global et forfaitaire

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1- Batterie onduleur ASI 4 (Site ESTAING)
Description : Lot 1- Batterie onduleur ASI 4 (Site ESTAING)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Semaine

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Les visites se feront impérativement la semaine du 46 du 12/11/2024 au 18/11/2024 Pour cela, les candidats devront prendre rendez-vous auprès des interlocuteurs inscrits ci-dessous pour effectuer la visite Pour le lot 1 : les candidats devront prendre contact avec P. JACQUEMOT au 04-73-75-19.91

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références, titres d'études, outillage
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Copie de ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (KBis, délégation de signature) Renseignements sur le respect de 'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale de gestion des déchets à travers le mémoire technique, il est attendu le meilleur traitement des déchets dans les filières les plus appropriées
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des éléments proposés : il est attendu la documentation technique des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la note justifiant la détermination de la capacité des éléments proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des conditions d'exécution (délai d'intervention, durée et nombre d'intervention et nature des interventions)
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 26/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2640279&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2640279&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2640279&orgAcronyme=x7c

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2- Batterie onduleur IMG (GABRIEL MONTPIED)
Description : Lot 2- Batterie onduleur IMG (GABRIEL MONTPIED)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Semaine

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Les visites se feront impérativement la semaine du 46 du 12/11/2024 au 18/11/2024 Pour cela, les candidats devront prendre rendez-vous auprès des interlocuteurs inscrits ci-dessous pour effectuer la visite- Pour le lot 2 : les candidats devront prendre contact avec S.COSTON au 04-73-75-13-12 Ou L.VEDEL 04-73-75-13-11

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références, titres d'études, outillage
Description : Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie de ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (KBis, délégation de signature). Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale de gestion des déchets à travers le mémoire technique, il est attendu le meilleur traitement des déchets dans les filières les plus appropriées
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des éléments proposés : il est attendu la documentation technique des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la note justifiant la détermination de la capacité des éléments proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des conditions d'exécution (délai d'intervention, durée et nombre d'intervention et nature des interventions)
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 26/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2640279&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2640279&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 24-GHTA-0124
Adresse postale : 6 cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Numéro d'enregistrement : 26630746100019
Adresse postale : 58 RUE MONTALEMBERT
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et des logistiques
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0033473751234
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cda823ac-76e1-4992-8d6e-84991bd11ea3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/10/2024 à 15:25
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/10/2024