Relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole.

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 26-45780


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nantes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents
Identifiant de la procédure : e3523e7b-8708-41d0-8d14-b983eb8794ca
Identifiant interne : 2026VN000058
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 27
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 27

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VRD
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111290 Travaux préparatoires de viabilité

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maçonnerie
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maçonnerie Monuments historiques
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Menuiserie bois et PVC - Agencement - Parquet
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Charpente bois et traitement
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Couverture
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Couverture Monuments historiques
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Etanchéité
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Plomberie - Chauffage - CVC - Télégestion - Ventilation - CTA VMC
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Electricité - Courant faible - Courant fort
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Systèmes de sûreté (alarme intrusion, sécurité incendie, contrôle d'accès et vidéosurveillance)
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Métallerie - Serrurerie - Menuiserie aluminium
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Plâtrerie - Fauxplafonds - Isolation
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Peinture
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Revêtements de sols souples
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Faïence Carrelage
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Miroiterie
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Rideaux - Films de vitrage
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Réseaux enterrés (curage, inspection et réparation de réseaux, vidange)
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Désamiantage Déplombage
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Nettoyage de locaux avant et après travaux
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Clôture - Portail
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Horloge (affichage numérique, PPMS, bouton d'appel)
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Entretien des sols ludiques (dont bacs à sable)
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Multi-technique (électricité, peinture, plomberie, revêtement de sols)
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Peinture - Lot réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : LOT 28 : Démolition Déconstruction
Description : Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nantes
Numéro d'enregistrement : 21440109300015
Adresse postale : 2 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : LEVERRIER Catherine - Léa Pierre
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240419000
Profil de l'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531976&orgAcronyme=u6i
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : TA Nantes
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ca5db044-a177-4f37-b2ed-1e4c42707433 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/05/2026 à 14:46
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026