France: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Relance-Travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier- Lot 02-Couverture/Lot 11-Carrelages/Lot 12-Serrurerie/Lot 13-Maconnerie/Lot 15-Peinture (Lot réservé)/Lot 16-Plâtrerie/Lot 17-Vitrerie/Lot 19-Antennes
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Relance-Travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier- Lot 02-Couverture/Lot 11-Carrelages/Lot 12-Serrurerie/Lot 13-Maconnerie/Lot 15-Peinture (Lot réservé)/Lot 16-Plâtrerie/Lot 17-Vitrerie/Lot 19-Antennes
Description: Relance-Travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier- Lot 02-Couverture/Lot 11-Carrelages/Lot 12-Serrurerie/Lot 13-Maconnerie/Lot 15-Peinture (Lot réservé)/Lot 16-Plâtrerie/Lot 17-Vitrerie/Lot 19-Antennes
Identifiant de la procédure: ead25a91-3ff6-461e-83b1-0d027dbff535.
Identifiant interne: 202522-202541.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 265 000Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 8.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: COUVERTURE
Description: COUVERTURE
Identifiant interne: LOT 02-202523.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45261210Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 570 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Carrelages
Description: Travaux de pose de carrelages
Identifiant interne: 11-202532.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45431000Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 12-202533.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45300000Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire(cpv): 44316500Serrurerie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 44316500Serrurerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 210 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Maconnerie
Description: Maconnerie
Identifiant interne: 13-202534.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45262522Travaux de maconnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 540 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Peinture- Marché réservé
Description: Peinture-Marché réservé
Identifiant interne: 15-202536.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45442100Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire(cpv): 44111400Peintures et revêtements muraux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 155 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: Plâtrerie
Description: Plâtrerie
Identifiant interne: 16-202537.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45410000Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45324000Travaux de pose de plaques de plâtre
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: Vitrerie
Description: Vitrerie
Identifiant interne: 17-202538.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45441000Travaux de vitrerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: Antennes
Description: Antennes
Identifiant interne: 19-202540
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45312320Travaux d'installation d'antennes de télévision
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45232330Montage d'antennes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/03/2026.
Durée: 1An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1136617.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Numéro d'enregistrement: 39245637200029.
Adresse postale: 27 avenue de l'Europe
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin(FRF12)
Pays: France
Point de contact: Pauline PREISS
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 389227722.
Profil de l'acheteur: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix-Simone Veil
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin(FRF11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0388212323.
Adresse internet: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003.
Nom officiel: CCIRA de NANCY
Numéro d'enregistrement: 17540001900014.
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude ErignacPréfecture de Meurthe-et-Moselle
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle(FRF31)
Pays: France
Point de contact: Caroline PAGE
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0383342565.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4aa65dd6-7734-439c-af7f-3e0da3a82cd5- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/12/202513:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
