date de début du marché:01/04/2027 00:00
date de fin de la prestation:30/09/2029 00:00
raison sociale du moa balisée:QUEVILLY HABITAT
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
téléphone du contact balisé:0235689800
durée du marché balisée:30 mois
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/776736-2026/pdfs
type de procedure:Marché négocié
libellé du contact balisé:
[email protected]qualifications professionnelles:CPV: 45211340 - Travaux de construction d'immeubles collectifs
pays du moa balisée:FRA
code postal du moa balisé:76120
caractéristiques principales:Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76)
ville du moa balisée:Le grand-quevilly
ligne d'adresse du moa:93 Avenue des Provinces
siret du moa balisé:59050056700078
objet du marché:Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76)
texte du lot:Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76) - Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76) - CPV: 45211340
Référence Marché:AOO 26/31
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776736-2026 - Mise en concurrence
776736-2026.
776736-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction d'immeubles collectifs - Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76)
OJ S 217/2026 09/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: QUEVILLY HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76)
Description: Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76)
Identifiant de la procédure: d314dac9-2212-4b0d-859a-e86ea7353b60
Identifiant interne: AOO 26/31.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76)
Description: Relance Phase candidature - Marché de conception réalisation relatif à la démolition et la construction d'un ensemble immobilier d'environ 40 logements - 25/27 Boulevard des Belges à ROUEN (76)
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de fin de durée: 30/09/2029.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WXXRCA3Mxe
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/12/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: QUEVILLY HABITAT
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: QUEVILLY HABITAT
Numéro d'enregistrement: 59050056700078.
Adresse postale: 93 Avenue des Provinces
Ville: Le grand-quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0235689800
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WXXRCA3Mxe
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement: 17760111900346.
Adresse postale: 34 rue aux juifs
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c142baaa-106d-425c-bac4-a3fc50cd2a29 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 06/11/2026 14:44:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 776736-2026.
Numéro de publication au JO S: 217/2026.
Date de publication: 09/11/2026
