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23/01/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
SA HLM UNICIL (13) 11 rue Armeny
Unicil@
AVIS DE MARCHÉ
CS 300001.
Groupe Action Logement 13286 Marseille Cedex 06.
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SA d'HLM UNICIL (13).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Relance lots 3 et 6 construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements),
dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d'HLM UNICIL.
Description: relance pour déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence des lots 3 Parois périphériques et 6 Etanchéité pour les travaux de construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la
commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d'HLM UNICIL.
Identifiant interne: 24-481.3.6.2.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45000000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2191, Avenue Maréchal Juin 06 250 MOUGINS.
Ville: MOUGINS.
Code postal: 06250.
Code NUTS: FRL03.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 352000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 0 EUR.
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
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Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 24-481.3.2.
Titre: Lot 03 - PAROIS PERIPHÉRIQUES.
Description: La présente consultation a pour objet la relance pour déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence des lots 3 Parois périphériques et 6 Etanchéité pour les travaux de construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d'HLM UNICIL.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262213.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 2191, Avenue Maréchal Juin 06 250 MOUGINS.
Ville: MOUGINS.
Code Postal: 06250.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 18/03/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais. Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
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5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation : SA HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres : SA HLM UNICIL (13)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: 24-481.6.2.
Titre: Lot 06 Etanchéité.
Description: La présente consultation a pour objet la relance pour déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence des lots 3 Parois périphériques et 6 Etanchéité pour les travaux de construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d'HLM UNICIL.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45320000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 2191, Avenue Maréchal Juin 06 250 MOUGINS.
Ville: MOUGINS.
Code Postal: 06250.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 18/03/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais. Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 150 Jour
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Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation : SA HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres : SA HLM UNICIL (13)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : SA d'HLM UNICIL (13).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 57362075400032.
Adresse postale : 11 rue Armeny CS 300001.
Adresse postale : 11 rue Armeny CS 300001.
Ville : Marseille Cedex 06.
Code postal : 13286.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 491139113.
Adresse internet: https://www.unicil.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Marseille.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17130111200776.
Adresse postale : 6 RUE JOSEPH AUTRAN.
Ville : marseille.
Code postal : 13006.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 049115505.
Adresse internet: www.justice.gouv.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :a2ba37f8-bfe3-41e9-93fc-50c39be13e01.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 23/01/2026 à 13:12.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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