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Réhabilitation NPNRU tranche 1 et 2 de 329 logements collectifs_Quartier Monplaisir à Angers.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Angers Loire Habitat

Avis N° : AO-2115-4335

  • 49 - ANGERS
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
02/04/2021 S65
France-Angers: Travaux de construction
2021/S 065-162230
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: OPH Angers Loire Habitat
Adresse postale: 4 rue de la Rame, CS 70109
Ville: Angers Cedex 02
Code NUTS: FR France
Code postal: 49101
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur le directeur général
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 241235757
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.angers-loire-habitat.fr
Adresse du profil d’acheteur:
http://www.achatpublic.com/


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Réhabilitation NPNRU tranches 1 et 2 de 329 logements collectifs sur le quartier Monplaisir à Angers
II.1.2) Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Co-maîtrise d'ouvrage entre Angers Loire Habitat et Angers Loire Métropole pour la réhabilitation NPNRU tranches 1 et 2 de 329 logements collectifs sur le quartier Monplaisir à Angers.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Ravalement et isolation extérieure
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Installation de chantier, ravalement ITE.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Gros œuvre — VRD
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Démolition jardinière, démolition de garde-corps, travaux de fondation, travaux de maçonnerie, démolition de cloisons.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Flocage
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Isolation thermique projetée.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Couverture
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Châssis de désenfumage, reprise charpente, remaniage.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries extérieures
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Remplacement de menuiseries.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Métallerie
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries métalliques, pose de garde-corps, main courante, numération des entrées, mise en place de barreaudage.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries intérieures
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Pose de porte, trappe d'accès combles etc.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Doublage, plâtrerie, plafond
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Mise en place de cloison, plafond acoustique, encoffrement, mise en place de gaine technique.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Revêtements de sol, faïence
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Mise en place sol, faïence etc.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture intérieure
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de peinture (murs, sols, plafond)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Aménagements extérieures
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de plantation, engazonnement.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Désamiantage
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de désamiantage.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Chauffage — ventilation — plomberie CVPS
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Remplacement d'éléments sanitaire, travaux pour la distribution du chauffage urbain, travaux d'alimentation de colonne EC et EF, travaux de ventilation etc.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Électricité CFO-CFA
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
— tranche 1: 1, 3 et 5 square Paul Valéry, 49000 Angers; 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 et 32 boulevard Lyautey, 49000 Angers; 2 boulevard Alloneau, 49000 Angers.
— tranche 2: 2, 4, 6, 12.
II.2.4) Description des prestations:
Installation électrique des PC, mise en sécurité des logements.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/05/2021
Heure locale: 23:59

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/05/2021
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Co-maîtrise d'ouvrage avec la communauté urbaine Angers Loire Métropole.
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale:
EPIC.
Logement et équipements collectifs.
Renseignements d’ordre administratif et/ou technique: sur la plate-forme dématérialisée www.achatpublic.com
— renseignements d’ordre administratif: Mme Janouin;
— renseignements d’ordre technique: Jacques Boucheton Architectes — JBA.
Modalité de retrait du dossier de consultation et de dépôt des offres: sur la plate-forme dématérialisée www.achatpublic.com
Informations sur le marché: il s’agit d’un marché lancé en procédure formalisée soumis aux articles R. 2124-1-2 et L. 2124-1-2º 1 du code de la commande publique.
Règlement des comptes selon les modalités et conditions du CCAG travaux. Paiement à 30 jours par virement administratif.
Les variantes libres sont autorisées.
Les variantes exigées sont les suivantes:
1) lot 13: «Hydrocurage des collecteurs enterrés en sous-sol»;
2) lot 14: «Mise en sécurité»;
3) lot 9: «Revêtement sol recyclable».
Pièces de la candidature:
Pour présenter leur candidature, les candidats présentent:
— soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat);
— soit le Document unique de marché européen (DUME);
— la copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à fournir au stade de l’attribution:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5-1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale;
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
— les attestations prévues aux articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail;
— liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail;
— l’assurance responsabilité civile.
Critères d’attribution des offres:
— prix des prestations: 55 %;
— valeur technique: 45 %.
Prix global et forfaitaire.
Durée du marché: 30 mois hors congés payés et intempéries et deux mois de préparation.
Clause d'insertion: oui.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette, 44000 Nantes. Introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus: greffe du tribunal administratif, 6 allée de l’Île-Gloriette, 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, 6 quai Ceineray, 44000 Nantes.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31/03/2021

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