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644101-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
644101-2024
644101-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de réfection – 0033 - Réhabilitation énergétique d'un ensemble immobilier "travaux en site occupé", situé à Bonneville 74130 - le Bois Jolivet - 166 logements
OJ S 207/2024 23/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : HALPADES
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : 0033 - Réhabilitation énergétique d'un ensemble immobilier "travaux en site occupé", situé à Bonneville 74130 - le Bois Jolivet - 166 logements
Description : 0033 - Réhabilitation énergétique d'un ensemble immobilier "travaux en site occupé", situé à Bonneville 74130 - le Bois Jolivet - 166 logements
Identifiant de la procédure : 10f864f1-0333-4aaa-a2e9-7e265dfc4d5c
Identifiant interne : cbr
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45321000 Travaux d'isolation thermique, 45341000 Pose de garde-corps, 45431000 Carrelages, 45330000 Travaux de plomberie, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45312320 Travaux d'installation d'antennes de télévision
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : MACONNERIE-VRD
Description : 01-42A MACONNERIE-VRD
Identifiant interne : 01-42A MACONNERIE-VRD
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Description : 05 MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Identifiant interne : 05 MENUISERIES EXTERIEURES PVC
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : MENUISERIES INTERIEURES-PLATRERIE-PEINTURES INTERIEURES
Description : MENUISERIES INTERIEURES-PLATRERIE-PEINTURES INTERIEURES
Identifiant interne : 06-07-08 MENUISERIES INTERIEURES-PLATRERIE-PEINTURES INTERIEURES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : ITE-PEINTURES EXTERIEURES-ECHAFAUDAGES
Description : ITE-PEINTURES EXTERIEURES-ECHAFAUDAGES
Identifiant interne : 08-22-38 ITE-PEINTURES EXTERIEURES-ECHAFAUDAGES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : SERRURERIE
Description : SERRURERIE
Identifiant interne : 09 - SERRURERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45341000 Pose de garde-corps
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : REVETEMENT DE SOLS SOUPLES-CARRELAGE-FAIENCES
Description : REVETEMENT DE SOLS SOUPLES-CARRELAGE-FAIENCES
Identifiant interne : 10-11 REVETEMENT DE SOLS SOUPLES-CARRELAGE-FAIENCES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : PLOMBERIE SANITAIRE
Description : PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne : 12-13 PLOMBERIE SANITAIRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : VENTILATION
Description : VENTILATION
Identifiant interne : 14 - VENTILATION
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : COURANT FORT
Description : COURANT FORT
Identifiant interne : 16 ELECTRICITE COURANT FORT
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : COURANT FAIBLE
Description : COURANT FAIBLE
Identifiant interne : 17 ELECTRICITE COURANT FAIBLE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45312320 Travaux d'installation d'antennes de télévision
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1050951.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/11/2024 12:30:00 (UTC+1)
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf rpao
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : HALPADES
Numéro d’enregistrement : 32572025800020
Adresse postale : 6 Avenue de Chambéry
Ville : annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 450882626
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Profil de l’acheteur : https://halpades.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : HALPADES
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0450882626
Adresse internet : https://www.halpades.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bf784f45-fa63-462b-980d-46cb7ff9ef45 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 12:20:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 644101-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024
