France: Travaux de restructuration
BLANC-MESNIL (93) - ALIOP 140758/140760 - TRAVAUX DE REHABILITATION DES
RESIDENCES BLANC-MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: BLANC-MESNIL (93) - ALIOP 140758/140760 - TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANC-
MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS
Description: TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANC-MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE
QUARTIER DES TILLEULS
Identifiant de la procédure: 3cba77d4-0730-49bd-8544-9e34bc7efe4f
Identifiant interne: 26R01C002P
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Résidence Blanc Mesnil 06 - 20 rue Henri Matisse Résidence Cité VACHER - 2 rue Rodin
Ville: LE BLANC-MESNIL
Code postal: 93150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: La visite du site sera rendue obligatoire lors de la 2ème phase de cette consultation.
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: BLANC-MESNIL (93) - ALIOP 140758/140760 - TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANC-
MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS
Description: TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANC-MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE
QUARTIER DES TILLEULS
Identifiant interne: 26R01C002P
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Résidence Blanc-Mesnil 06 (3244) - 20 rue Henri Matisse Résidence Cité Vacher (2569) - 2 rue
Rodin
Ville: LE BLANC-MESNIL
Code postal: 93150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/02/2026 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 16/02/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEQENS
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI NANTERRE
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: DIRECTION DES ACHATS - ACHATS IMMOBILIERS - TRAVAUX REHABILITATION
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33186525777
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TGI NANTERRE
Numéro d'enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179/191 Avenue Joliot Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 20c1df8f-884f-4f54-964c-7adb3c8edf74 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 15/01/2026 18:03 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français