Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes Bugey Sud
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004035000015
Ville : Belley
Code Postal : 01300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ains.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Marchés Publics CCBS
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 05 juin 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 2 SITES GEMAPI DE LA CCBS
Code CPV principal
Descripteur principal : 45262640
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Lot 1 : Travaux de réhabilitation environnementale de l?Ousson et son marais (communes de Belley et Magnieu)
Lot 2 : Travaux de réhabilitation hydraulique et environnementale du Furans dans la traversée du bourg de Bons (commune de Chazey-Bons)
Cette action fait l?objet d?une procédure de Déclaration d?Intérêt Général.
Principales caractéristiques : TERRASSEMENTS - TRAVAUX FORESTIERS ? GÉNIE VÉGÉTAL comprenant des opérations d?aménagements en rivière et zones humides.
Mots descripteurs : Travaux forestiers , Végétaux ,
Lieu principal d'exécution du marché : BELLEY - MAGNIEU - CHAZEY-BONS
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Travaux de réhabilitation environnementale de l'Ousson et son marais (communes de Belley et Magnieu)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262640
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : BELLEY - MAGNIEU
Description du lot : Travaux de réhabilitation hydraulique et environnementale du Furans dans la traversée du bourg de Bons (commune de Chazey-Bons)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262640
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : CHAZEY-BONS
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 07/05/2025