Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Regroupement de l'ENSISA et des laboratoires LPMT et IRIMAS sur le campus de l'Illberg de l'Université de Haute-Alsace
Description
:
Regroupement de l'ENSISA et des laboratoires LPMT et IRIMAS sur le campus de l'Illberg de l'Université de Haute-Alsace
Identifiant de la procédure
:
0f3c7ed1-90d6-424e-b3d2-b99c7fcba91b
Identifiant interne
:
UHA2026PEEC1
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
2.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
MULHOUSE
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
sans objet
Droit transnational applicable
:
Droit français
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Curage
Description
:
Curage
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45110000
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Terrassement
Description
:
Terrassement
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Gros-oeuvre
Description
:
Gros-oeuvre
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45223220
Travaux de gros oeuvre
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Charpente bois
Description
:
Charpente bois (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
04A
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261100
Travaux de charpente
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Charpente métallique
Description
:
Charpente métallique (Marché à Procédure Adapatée)
Identifiant interne
:
04B
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262400
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Echafaudages
Description
:
Echafaudages
Identifiant interne
:
05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262100
Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Couverture-étanchéité
Description
:
Couverture-étanchéité
Identifiant interne
:
06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Bardage métallique
Description
:
Bardage métallique
Identifiant interne
:
07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262650
Travaux de bardage
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Isolation Thermique Extérieure
Description
:
Isolation Thermique Extérieure
Identifiant interne
:
08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45321000
Travaux d'isolation thermique
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Menuiseries extérieures
Description
:
Menuiseries extérieures
Identifiant interne
:
09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Protection solaire
Description
:
Protection solaire (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421143
Travaux d'installation de stores
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Serrurerie
Description
:
Serrurerie (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262420
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualités (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Plâtrerie - Plafonds suspendus
Description
:
Plâtrerie - Plafonds suspendus
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Menuiserie intérieure bois - Mobilier
Description
:
Menuiserie intérieure bois - Mobilier (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Revêtement sols souples
Description
:
Revêtement sols souples
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45432111
Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Carrelage-Faïence
Description
:
Carrelage-Faïence
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45431000
Carrelages
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère prix (40%)
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Peinture intérieure
Description
:
Peinture intérieure
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Nettoyage de fin de chantier
Description
:
Nettoyage de fin de chantier
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45450000
Autres travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Clôtures - portail - portes sectionnelles
Description
:
Clôtures - portail - portes sectionnelles (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421148
Installation de portails
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Ascenseurs
Description
:
Ascenseurs
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45313100
Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Chauffage-ventilation
Description
:
Chauffage-ventilation
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45331000
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Sanitaire
Description
:
Sanitaire (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
21A
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232460
Travaux d'installations sanitaires
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Fluides spéciaux
Description
:
Fluides spéciaux
Identifiant interne
:
21B
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45231223
Ouvrages annexes pour la distribution de gaz
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
Assainissement
Description
:
Assainissement
Identifiant interne
:
22
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232410
Travaux d'assainissement
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
Electricité
Description
:
Electricité
Identifiant interne
:
23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45310000
Travaux d'équipement électrique
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
Photovoltaïque
Description
:
Photovoltaïque (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
24
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261215
Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
Voirie - Aménagements extérieurs
Description
:
Voirie - Aménagements extérieurs (Marché à Procédure Adaptée)
Identifiant interne
:
25
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mulhouse
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot passé selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Qualité (50%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère Valeur Environnementale (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/12/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Haute-Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Université de Haute-Alsace
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Université de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement
:
19681166500013
Département
:
68
Adresse postale
:
2 rue des Frères Lumière
Ville
:
MULHOUSE
Code postal
:
68093
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DPIE
Téléphone
:
+33389336000
Profil de l'acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement
:
17670005200010
Département
:
67
Ville
:
STRASBOURG
Code postal
:
67000
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis
:
f23e0b12-1678-4e87-b2a2-917033e1ebce
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d'avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis
:
06/11/2026
à 10:52
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible
:
français
