Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/89436-2025/html
89436-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
89436-2025
89436-2025 - Mise en concurrence
France – Fournisseurs de services applicatifs – Référencement d'une solution numérique de gestion des ventes pour un groupement de commande Action Logement, coordonné par Clésence.
OJ S 28/2025 10/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CLESENCE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Référencement d'une solution numérique de gestion des ventes pour un groupement de commande Action Logement, coordonné par Clésence.
Description : Référencement d'une solution numérique de gestion des ventes pour un groupement de commande Action Logement, coordonné par Clésence.
Identifiant de la procédure : 0adaa55c-daae-4c70-87e1-07d8e472edc4
Identifiant interne : 2025PN015
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72416000 Fournisseurs de services applicatifs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Référencement d'une solution numérique de gestion des ventes pour un groupement de commande Action Logement, coordonné par Clésence.
Description : Les candidats peuvent procéder au chiffrage financier de la/des prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) facultative(s) décrite(s) ci-dessous : - PSE N°1 : Plan de vente
Identifiant interne : 2025PN015
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72416000 Fournisseurs de services applicatifs
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 4
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 4
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_Sp1rJ-zcTk&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE
Organisation qui traite les offres : CLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CLESENCE
Numéro d’enregistrement : 58598002200040
Adresse postale : 4 Avenue Archimède
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0323646566
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa16583a-d967-4df2-80c9-a023d0993b1a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 07/02/2025 10:04:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 89436-2025
Numéro de publication au JO S : 28/2025
Date de publication : 10/02/2025
