Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-229
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22210001800019
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 0126amiantehap
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 380636917
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au Règlement de la consultation, le cas échéant. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer au Règlement de la consultation. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au Règlement de la consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/02/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Conseil Départemental de la Côte-d'Or (21)
Critères d'attribution : Les critères d'attribution sont définis dans le Règlement de la consultation.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Recherche d'amiante et dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et des "hydrocarbures totaux" (HCT) dans les matériaux hydrocarbonés prélevés sur le réseau routier et divers sites du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Code CPV principal - Descripteur principal : 90715100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Recherche d'amiante et dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et des "hydrocarbures totaux" (HCT) dans les matériaux hydrocarbonés prélevés sur le réseau routier et divers sites du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Lieu principal d'exécution du marché : Côte-d'Or
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Adresse du profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr(référence de la consultation : 0126amiantehap).
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum avec un maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Maximum : 70 000 HT par période
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/01/2026
