Réalisation, transport, installation d'une oeuvre d'art monumentale.

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 92
Annonce n° 25-90312


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre national des arts plastiques
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : réalisation, transport, installation d'une oeuvre d'art monumentale
Description : production d'une oeuvre d'art monumentale sur l'espace public pour le compte du cnap
Identifiant de la procédure : 0f549a52-2f19-4666-b1ac-6978c8f3a1c9
Identifiant interne : 2025-007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : urgence en vue d'inauguration

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 189 rue d'aubervillers
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : prestation de réalisation, transport et installation d'une oeuvre d'art monumentale
Description : production d'une oeuvre d'art de parvine curvie
Identifiant interne : 2025-008

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 189 rue d'aubervillers
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Conditions de travail équitables

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre national des arts plastiques
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de paris
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel de 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre national des arts plastiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre national des arts plastiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de paris - greffe

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre national des arts plastiques
Numéro d'enregistrement : 18004605400201
Département : Paris
Adresse postale : 189 rue d'aubervillers
Ville : paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : pole collection
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0619817043
Adresse internet : https://www.cnap.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.cnap.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement : 177 500 055 00013
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : greffe
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : greffe
Département : 75
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cd0242c1-8d96-42f2-a403-0a0631c294f9 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/08/2025 à 11:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025