Avis de marché
Département(s) de publication :91, 75
Annonce n° 25-136068
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D'ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Description : REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D'ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Identifiant de la procédure : 0947142c-29f0-4d10-a370-ef3bdca70d57
Identifiant interne : 2025-061-BL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31720000 Équipement électromécanique
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville : SAINT-AUBIN
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D'ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Description : REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D'ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Identifiant interne : 2025-061-BL
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Guides d'ondes rigides
Description : Guides d'ondes rigides
Identifiant interne : 2025-061-BL-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31720000 Équipement électromécanique
Options :
Description des options : Clause de réexamen : Modification du marché SOLEIL pourra, le cas échéant et sous réserves du respect de la réglementation, apporter des modifications au marché et ce conformément aux articles R2194-1 et R 2194-2 du Code de la Commande Publique, notamment pour l'ajout de matériels non prévus dans la DPGF mais devenus nécessaires et conformes à l'objet du marché. Dans cette hypothèse, une offre de prix sera annexée au marché. A chaque modification, un avenant sera établi. Cet avenant précisera notamment : - La date d'effet de la modification, - La nouvelle DPGF à jour. Marchés complémentaires : En application à l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique, SOLEIL se réserve la possibilité de conclure des marchés de livraisons complémentaires à celles confiées au Titulaire dans le cadre de ce présent marché ; ces derniers ne pourront pas dépasser 40% du montant initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville : SAINT-AUBIN
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui traite les offres : SYNCHROTRON SOLEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Guides d'ondes flexibles
Description : Guides d'ondes flexibles
Identifiant interne : 2025-061-BL-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31720000 Équipement électromécanique
Options :
Description des options : Clause de réexamen : Modification du marché SOLEIL pourra, le cas échéant et sous réserves du respect de la réglementation, apporter des modifications au marché et ce conformément aux articles R2194-1 et R 2194-2 du Code de la Commande Publique, notamment pour l'ajout de matériels non prévus dans la DPGF mais devenus nécessaires et conformes à l'objet du marché. Dans cette hypothèse, une offre de prix sera annexée au marché. A chaque modification, un avenant sera établi. Cet avenant précisera notamment : - La date d'effet de la modification, - La nouvelle DPGF à jour. Marchés complémentaires : En application à l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique, SOLEIL se réserve la possibilité de conclure des marchés de livraisons complémentaires à celles confiées au Titulaire dans le cadre de ce présent marché ; ces derniers ne pourront pas dépasser 40% du montant initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville : SAINT-AUBIN
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui traite les offres : SYNCHROTRON SOLEIL
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d'enregistrement : 43968490300016
Adresse postale : L'ORME DES MERISIERS Départementale 128
Ville : Saint-aubin
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : SOLEIL Synchrotron
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0169359506
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Numéro d'enregistrement : 17750111100518
Adresse postale : 8 RUE DES MAZIERES
Ville : EVRY
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b7680812-8463-4fdc-9f81-e373b5b18020 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/12/2025 à 14:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2025
