Avis de marché
Département(s) de publication :49 
Annonce n° 25-120135
 
Section 1 - Acheteur 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
Section 2 - Procédure 
 
2.1 Procédure 
Titre : Réalisation des travaux de l'itinéraire Loire à Vélo Troglodyte (dép 49) 
Description : Réalisation des travaux de l'itinéraire Loire à Vélo Troglodyte (dép 49) 
Identifiant de la procédure : abc01444-1372-467b-97e2-a339e78726ae 
Type de procédure : Ouverte 
La procédure est accélérée : non 
 
2.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public 
 
2.1.2 Lieu d'exécution 
Ville : Montsoreau 
Code postal : 49730 
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : Projet situé de Montsoreau à Dampierre (49400 Saumur) 
 
2.1.4 Informations générales 
Informations complémentaires : La signature des offres n'est pas obligatoire lors de la remise des plis. Seule l'offre de l'attributaire désigné devra être obligatoirement signée avant la notification du marché.Avance à hauteur de 30 % sous réserve de la production d'une garantie à 1ère demande couvrant l'intégralité. Paiement sous 30 jours par mandat à compter de la réception de la facture. 
Base juridique : 
Directive 2014/24/UE 
 
2.1.5 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4 
Conditions du marché : 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4 
 
Section 5 - Lot 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 
Titre : Piste cyclable, réseaux divers, éclairage 
Description : Piste cyclable, réseaux divers, éclairage 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Ville : Montsoreau 
Code postal : 49730 
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : Visite obligatoire - modalités indiquées au règlement de consultation Clause d'Insertion pour les lots 1 et 4. Variante libre pour les lots 1 et 3 voir règlement de consultation. 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 6 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Informations complémentaires : Subvention de la Région et du Département, subvention éventuelle de l'Etat 
 
5.1.10 Critères d'attribution 
Critère : 
Type : Prix 
Description : 50 % 
Critère : 
Type : Qualité 
Description : Valeur technique 40 % Performance en matière de protection de l'Environnement 10 % 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
http://www.marches-securises.fr 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
http://www.marches-securises.fr 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Autorisée 
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 
Titre : Signalétique 
Description : Signalétique 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Ville : Montsoreau 
Code postal : 49730 
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : Visite obligatoire - modalités indiquées au règlement de consultation 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 6 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Informations complémentaires : Subvention de la Région et du Département, subvention éventuelle de l'Etat 
 
5.1.10 Critères d'attribution 
Critère : 
Type : Prix 
Description : 40 % 
Critère : 
Type : Qualité 
Description : Valeur technique 50 % Performance en matière de protection de l'Environnement 10 % 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
http://www.marches-securises.fr 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
http://www.marches-securises.fr 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 
Titre : Mobiliers - Clôtures - Plantations 
Description : Mobiliers - Clôtures - Plantations 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Ville : Montsoreau 
Code postal : 49730 
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : Visite obligatoire - modalités indiquées au règlement de consultation Clause d'Insertion pour les lots 1 et 4. 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 9 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Informations complémentaires : Subvention de la Région et du Département, subvention éventuelle de l'Etat 
 
5.1.10 Critères d'attribution 
Critère : 
Type : Prix 
Description : 40 % 
Critère : 
Type : Qualité 
Description : Valeur technique 50 % Performance en matière de protection de l'Environnement 10 % 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
http://www.marches-securises.fr 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
http://www.marches-securises.fr 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 
Titre : Confortements 
Description : Confortements 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262620 Murs de soutènement 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Ville : Montsoreau 
Code postal : 49730 
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : Visite obligatoire - modalités indiquées au règlement de consultation Variante libre pour les lots 1 et 3 voir règlement de consultation. 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 9 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Informations complémentaires : Subvention de la Région et du Département, subvention éventuelle de l'Etat 
 
5.1.10 Critères d'attribution 
Critère : 
Type : Prix 
Description : 40 % 
Critère : 
Type : Qualité 
Description : Valeur technique 50 % Performance en matière de protection de l'Environnement 10 % 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
http://www.marches-securises.fr 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
http://www.marches-securises.fr 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Autorisée 
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
 
Section 8 - Organisations 
 
8.1 ORG-0001 
Nom officiel : Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49) 
Numéro d'enregistrement : 20007187600011 
Adresse postale : CS 54030 
Ville : Saumur Cedex 
Code postal : 49408 
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : +33 253935075 
Adresse internet : 
https://www.marches-securises.fr 
Profil de l'acheteur : 
https://www.marches-securises.fr 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché 
Organisation qui reçoit les demandes de participation 
Organisation qui traite les offres 
 
8.1 ORG-0004 
Nom officiel : Greffe Tribunal Administratif Nantes 
Numéro d'enregistrement : 920 842 150 00012 
Ville : Nantes 
Code postal : 44000 
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : +33 240994600 
Rôles de cette organisation : 
Organisation chargée des procédures de recours 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 
Organisation chargée des procédures de médiation 
 
Section 11 - Informations relatives à l'avis 
 
11.1 Informations relatives à l'avis 
Identifiant/version de l'avis : 222892dd-29d2-4719-9604-29e42d05f190 - 01 
Type de formulaire : Mise en concurrence 
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 
Date d'envoi de l'avis : 28/10/2025 à 10:46 
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français 
 
11.2 Informations relatives à la publication 
Date d'envoi du présent avis à la publication :  28/10/2025