5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Expertise technique et développement d'évolutions sur la plateforme ELEN
Description
:
Expertise technique et développement d'évolutions sur la plateforme ELEN
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72200000
Services de programmation et de conseil en logiciels
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
2,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois par période annuelle sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le montant maximum sur toute la durée du marché est de 2.800.000,00 € HT. Aucun nombre maximal de participants n'est défini.
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Exemplarité environnementale
Description
:
Exemplarité environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet par voie électronique. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois sans publication d'avis d'attribution. Recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
RECT- 35
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
RECT- 35
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
RECT- 35
Organisation qui traite les offres
:
RECT- 35
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Exploitation de la plateforme ELEN
Description
:
Exploitation de la plateforme ELEN
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72267000
Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
500,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
700,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois par période annuelle sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le montant maximum sur toute la durée du marché est de 700.000,00 € HT. Aucun nombre maximal de participants n'est défini.
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Exemplarité environnementale
Description
:
Exemplarité environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet par voie électronique. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois sans publication d'avis d'attribution. Recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
RECT- 35
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
RECT- 35
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
RECT- 35
Organisation qui traite les offres
:
RECT- 35
