396379-2026 - Mise en concurrence
396379-2026.
396379-2026 - Mise en concurrence
France - Services de formation professionnelle - ACTIONS DE FORMATION POUR L'ONF ET LES FILIALES ONF VEGETIS - ONF ENERGIE - ONF LOGISTIQUE - ONF INTERNATIONAL ET LE FONDS DE DOTATION ONF - AGIR POUR LA FORET
OJ S 110/2026 10/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ACTIONS DE FORMATION POUR L'ONF ET LES FILIALES ONF VEGETIS - ONF ENERGIE - ONF LOGISTIQUE - ONF INTERNATIONAL ET LE FONDS DE DOTATION ONF - AGIR POUR LA FORET
Description: Pour chaque lot, le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'actions de formation pour le Centre national de formation (CNF) à Villers-lès-Nancy et pour les filiales ONF.
Identifiant de la procédure: 8663e2bd-ddbc-4e7c-a119-71d8c536e36a
Identifiant interne: 2026-9245-002.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9 320 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Formations Achats
Description: Formations Achats
Identifiant interne: Lot1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0037.
Titre: Formations Bureautique - Informatique
Description: Formations Bureautique - Informatique
Identifiant interne: Lot2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0039.
Titre: Formations Chasse et travaux forestiers
Description: Formations Chasse et travaux forestiers
Identifiant interne: Lot3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 440 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0040
Titre: Formations Communication
Description: Formations Communication
Identifiant interne: Lot4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0041.
Titre: Formations Desserte forestière
Description: Formations Desserte forestière
Identifiant interne: Lot5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0042.
Titre: Formations Dialogue Forêt société
Description: Formations Dialogue Forêt société
Identifiant interne: Lot6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0043.
Titre: Formations Efficacité professionnelle et développement personnel
Description: Formations Efficacité professionnelle et développement personnel
Identifiant interne: Lot7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0044.
Titre: Formations Exploitation, commercialisation des bois
Description: Formations Exploitation, commercialisation des bois
Identifiant interne: Lot8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0045.
Titre: Formations Formation et pédagogie
Description: Formations Formation et pédagogie
Identifiant interne: Lot9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0046.
Titre: Formations Gestion du risque routier
Description: Formations Gestion du risque routier
Identifiant interne: Lot10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0047.
Titre: Formations Juridique
Description: Formations Juridique
Identifiant interne: Lot11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0048.
Titre: Formations Langues étrangères à distance
Description: Formations Langues étrangères à distance
Identifiant interne: Lot12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 560 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0049.
Titre: Formations Management de projets
Description: Formations Management de projets
Identifiant interne: Lot13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0050
Titre: Formations Prévention, santé sécurité au travail et action sociale
Description: Formations Prévention, santé sécurité au travail et action sociale
Identifiant interne: Lot14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0051.
Titre: Formations Prise de contact avec le public
Description: Formations Prise de contact avec le public
Identifiant interne: Lot15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 440 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0052.
Titre: Formations Ressources humaines
Description: Formations Ressources humaines
Identifiant interne: Lot16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 920 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0053.
Titre: Formations SAP REFX
Description: Formations SAP REFX
Identifiant interne: Lot17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.Lot: LOT-0054.
Titre: Formations Traitement des données statistiques
Description: Formations Traitement des données statistiques
Identifiant interne: Lot18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Quantité: 0
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villers- lès- Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre débute à des dates différenciées en fonction des lots selon le détail suivant : - Lot No12- Formations Langues étrangères à distance - date de démarrage au 29/03/2027, - Lot No17- Formations SAP REFX - date de démarrage au 21/02/2027, - Lot No18 - Formations Traitement des données statistiques - date de démarrage au 02/08/2027, - Lots No1 à 11 et 13 à 16 : date de notification du lot. Pour chaque lot, la durée initiale de l'accord-cadre court jusqu'au 01/11/2027. Chaque lot est ensuite tacitement reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 560 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013899&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d'enregistrement: 66204311600018.
Département: Département achat, patrimoine et moyens généraux
Adresse postale: 2 avenue du général Leclerc 2 avenue du général Leclerc
Ville: Maisons-Alfort
Code postal: 94704.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: sandra CROCHOT
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0140195871.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement: 177 707 049 00017.
Département: Greffe du tribunal
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0140197970
Adresse internet: https://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d24c651f-6dd4-4afd-9876-8946de353a9d - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 08/06/2026 17:29:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 396379-2026.
Numéro de publication au JO S: 110/2026.
Date de publication: 10/06/2026
