Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 26-27767
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Culture
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de la scénographie de l'exposition temporaire "Mortimer et le Japon de papier" pour le musée des arts asiatiques à Nice
Description : Conception technique, fabrication et installation des éléments de scénographique réalisées à partir de la présentation de la scénographique établie par les commissaires d'exposition.
Identifiant de la procédure : 6e25f4d4-bb93-4583-8cd6-835a9e44f8e0
Identifiant interne : 2026M0021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot : Réalisation de la scénographie de l'exposition temporaire "Mortimer et le Japon de papier" pour le musée des arts asiatiques à Nice
Description : Conception technique, fabrication et installation des éléments de scénographique réalisées à partir de la présentation de la scénographique établie par les commissaires d'exposition.
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et environnementale
Description : SC 1 (25 points) : Moyens humains et techniques dédiés aux missions SC 2 (25 points) : Méthode de travail et d'accompagnement incluant les modalités et procédés mis en uvre ainsi qu'un planning détaillé de réalisation des différentes étapes de la prestation SC 3 (10 points) : Mesures d'éco-conception appliquées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 15:30
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/04/2026 à 10:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Culture
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Culture
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Direction de la Culture
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Direction de la Culture
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Culture
Numéro d'enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 497186000
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d'enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet :
http://nice.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 419cc0c8-8084-4901-b9e7-36f095227238 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/03/2026 à 15:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/03/2026
