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236930-2024
236930-2024 - Mise en concurrence
France – Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité – RÉALISATION DE FORMATIONS AU PROFIT DE L'ÉCOLE DES APPLICATIONS MILITAIRES DE L?ÉNERGIE ATOMIQUE (EAMEA) DANS LE DOMAINE DE LA CONDUITE DE BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
OJ S 79/2024 22/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : PFC-O
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : RÉALISATION DE FORMATIONS AU PROFIT DE L'ÉCOLE DES APPLICATIONS MILITAIRES DE L?ÉNERGIE ATOMIQUE (EAMEA) DANS LE DOMAINE DE LA CONDUITE DE BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Description : RÉALISATION DE FORMATIONS AU PROFIT DE L?ÉCOLE DES APPLICATIONS MILITAIRES DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE (EAMEA) DANS LE DOMAINE DE LA CONDUITE DE BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Identifiant de la procédure : 6cbec53f-b832-4598-9483-85cf7160e84f
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 612 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 063 125,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES ELEVES INGENIEURS OU CHEFS DE QUARTS ET DES OPERATEURS DES EQUIPËS DE QUART DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE
Description : FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES ÉLÈVES INGÉNIEURS OU CHEFS DE QUARTS ET DES OPÉRATEURS DES ÉQUIPES DE QUART DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Procédure de suivi qualité
Montage financier : Sans objet
Sous-traitance :
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPERATEURS MECANICIENS DES EQUIPES DE QUART DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE DE LA MARINE NATIONALE ADAPTEE A L'EMPLOI
Description : FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPÉRATEURS MÉCANICIENS DES ÉQUIPES DE QUART DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE ADAPTEE A L'EMPLOI
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Procédure de suivi de qualité
Montage financier : Sans objet
Sous-traitance :
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : FORMATION EN MILIEU CONTROLE DES EQUIPES DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Description : FORMATION EN MILIEU CONTRÔLE DES ÉQUIPES DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Procédure de suivi qualité
Montage financier : Sans objet
Sous-traitance :
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : APPROFONDISSEMENT A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPERATEURS ELECTRICIENS DES EQUIPES DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Description : APPROFONDISSEMENT A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPÉRATEURS ÉLECTRICIENS DES ÉQUIPES DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Procédure de suivi de qualité
Montage financier : Sans objet
Sous-traitance :
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : PFC-O
Adresse postale : BP 22
Ville : Rennes cedex 9
Code postal : 35998
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0223446010
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 246a1c48-a3fc-4f94-ab63-343d122f3ba4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/04/2024 11:47:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 236930-2024
Numéro de publication au JO S : 79/2024
Date de publication : 22/04/2024
