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REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE (RAAT ETAT DES LIEUX et DAPP), PLOMB, DPE, MESURES DES SURFACES, TERMITES, GAZ ET ÉLECTRICITÉ + DIAGNOSTICS STRUCTURELS..

Aveyron Habitat

REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE (RAAT ETAT DES LIEUX et DAPP), PLOMB, DPE, MESURES DES SURFACES, TERMITES, GAZ ET ÉLECTRICITÉ + DIAGNOSTICS STRUCTURELS..

12 - AVEYRON HABITAT

Mise en ligne : 23/05/2026

Limite de réponse : 22/06/2026

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2622-3429

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :12, 15, 30, 31, 34, 46, 47, 81, 82
Annonce n° 26-49627

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Aveyron Habitat
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE (RAAT ETAT DES LIEUX et DAPP), PLOMB, DPE, MESURES DES SURFACES, TERMITES, GAZ ET ÉLECTRICITÉ + DIAGNOSTICS STRUCTURELS
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE (RAAT ETAT DES LIEUX et DAPP), PLOMB, DPE, MESURES DES SURFACES, TERMITES, GAZ ET ÉLECTRICITÉ + DIAGNOSTICS STRUCTURELS.
Identifiant de la procédure : 5826bb77-012a-4222-8bb9-44be521d8bb2
Identifiant interne : SA-2026-06-22
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Type de procédure : procédure formalisée - appel d'offres ouvert. 4 lots. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation. Délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date de réception des offres. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec maximum, mono-attributaire. L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aveyron
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1 - AGENCE OUEST
Description : Zones Decazeville et Villefranche de Rouergue.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027 (période ferme). Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 52 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : Période ferme de la notification au 31/12/27 puis 3 reconductions d'une durée d'un an, année civile.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 - AGENCE EST (Millau - Zone Sud Aveyron)
Description : Viala du Tarn - Montjaux - Castelnau Pégayrols - Saint Beauzély - Verrières - Rivière sur Tarn - Saint Rome de Tarn - Saint Georges de Luzençon - Creissels - Millau - Aguessac - Paulhe - La Cresse - Peyreleau - Veyreau - Saint André de Vézines - Camarès - Sainte Eulalie de Cernon - La Cavalerie - L'Hospitalet du Larzac - Nant - Saint Jean du Bruel.
Identifiant interne : SA-2026-06-22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027 (période ferme). Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 52 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : Période ferme de la notification au 31/12/27 puis 3 reconductions d'une durée d'un an, année civile.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n° 3 - AGENCE EST (Millau - Zone Nord Aveyron)
Description : Villefranche de Panat - Alrance - Salmiech - Arvieu - Canet de Salars - Prades de Salars - Ségur -Curan - Trémouilles - Flavin - Pont de Salars - Le Vibal - Concourès - La Loubière - Montrozier - Bertholène - Laissac - Sévérac l'Église - Coussergues - Recoules Prévinquières - Lavernhe - Sévérac le Château - Vimenet - Buzeins - Lapanouse de Sévérac - Campagnac - Saint Laurent d'Olt - Saint Geniez d'Olt - Sainte Eulalie d'Olt - Cruéjouls - Bozouls - Rodelle - Campuac - Villecomtal - Sébrazac - Espalion - Saint Côme d'Olt - Entraygues sur Truyère - Florentin la Capelle - Le Nayrac - Soulages Bonneval - Saint Chély d'Aubrac - Laguiole - Mur de Barrez - Thérondels - Taussac - Brommat - Sainte Geneviève sur Argence - Cantoin - Lacroix Barrez - Saint Hippolyte - Montézic.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027 (période ferme). Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 52 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : Période ferme de la notification au 31/12/27 puis 3 reconductions d'une durée d'un an, année civile.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 - Mission de diagnostics structurels d'un bâtiment existant sur l'ensemble du patrimoine d'Aveyron Habitat
Description : Mission de diagnostics structurels d'un bâtiment existant sur l'ensemble du patrimoine d'Aveyron Habitat.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027 (période ferme). Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 52 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00