Réalisation de compositions florales pour la Ville de Paris.

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 92, 93, 94
Annonce n° 25-91038


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Réalisation de compositions florales pour la Ville de Paris
Description : Réalisation de compositions florales pour la Ville de Paris
Identifiant de la procédure : 781328f6-6617-4b64-9900-d4abe93c0c38
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77300000 Services horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121210 Compositions florales

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant minimum est de 100 000 euros HT et le montant maximum est de 500 000 euros HT par période de 24 mois renouvelable une fois dans les mêmes termes
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord cadre à bons de commandes de réalisations et livraisons de compositions florales pour la ville de Paris
Description : Accord cadre à bons de commandes de réalisations et livraisons de compositions florales pour la ville de Paris

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77300000 Services horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121210 Compositions florales

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum de l'accord cadre est de 100 000 euros HT et maximum de 500 000 euros HT pour la durée de 24 mois, renouvelable une fois dans les mêmes termes

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Les mairies d'arrondissements et les directions de la ville de Paris
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative. Compter de sa signature les accords cadres à bons de commande peuvent faire l'objet de référés contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative. Le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.4014 (nº 358994)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Organisation qui traite les offres : Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Numéro d'enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 103 avenue de France
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0100000000
Adresse internet : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 177500005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8bf01f74-bd55-411b-804b-d8fbfdcb6a3c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/08/2025 à 15:39
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/08/2025