269925-2026 - Mise en concurrence
269925-2026.
269925-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction - Réalisation de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 ZAC de la Plesse
OJ S 77/2026 21/04/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Réalisation de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 ZAC de la Plesse
Description: Réalisation de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 ZAC de la Plesse
Identifiant de la procédure: 89b54ddd-42dc-4b77-99b9-85d10ebb52b8.
Identifiant interne: PDA/PCY
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: les lots "No4 Ossature et bardage bois", "No5 Couverture", "No8 Serrurerie Métallerie" et ' No15 - Aménagements Extérieurs ' sont passés selon une procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 du code de la commande publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
État de cessation d'activités:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Terrassements/VRD
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Gros-oeuvre
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Ravalements
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Ossature et charpente bois
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Couverture
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Etanchéités
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Serrurerie Métallerie
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Porte automatique
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421131 Pose de portes
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Cloisons Isolation intérieure
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Revêtements de sols
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Peinture
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Ascenseur
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Aménagements extérieurs
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Chauffage plomberie ventilation
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Electricité courant fort et courant faible
Description: Réalisation d'une opération de 39 logements locatifs (résidence Luméa) et 14 logements en accession (résidence Oréna) sur la commune de Betton - Ilot C06 Zac de la Plesse
Identifiant interne: PDA/PCY-Betton Luméa Oréna 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Juciciaire de Rennes
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Numéro d'enregistrement: 69920005100067.
Adresse postale: 60 Avenue du Canada
Ville: Rennes
Code postal: 35200
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 299264444.
Télécopieur: +33 299264444.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Juciciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement: 17350111500161.
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 299653737.
Adresse internet: http://www.justice.grouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: bdc4f279-9140-4f3c-832a-7d45c0b800f9 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/04/2026 14:23:41 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 269925-2026.
Numéro de publication au JO S: 77/2026.
Date de publication: 21/04/2026
