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85605-2024
85605-2024 - Mise en concurrence
France Équipement pour mécanique des fluides Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA et toutes les prestations afférentes, au profit du centre ONERA de Modane-Avrieux.
OJ S 29/2024 09/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Office national d'études et de recherches aérospatiales
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA et toutes les prestations afférentes, au profit du centre ONERA de Modane-Avrieux.
Description : Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA et toutes les prestations afférentes, au profit du centre ONERA de Modane-Avrieux.
Identifiant de la procédure : 053ac8fd-7e40-4151-b679-0198c54cdeac
Type de procédure : Négociée avec publication préalable dun appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 38425000 Équipement pour mécanique des fluides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2009/81/CE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA pour l'ONERA Modane
Description : Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA et toutes les prestations afférentes, au profit du centre ONERA de Modane-Avrieux.
Identifiant interne : 2024ADAS-CONV_S1MA-CMA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 38425000 Équipement pour mécanique des fluides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Cf. critères dans les documents de consultation
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
5.1.11.
Documents de marché
Laccès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de laccès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à ladresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2471531&orgAcronyme=s2d
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas dindication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Conditions du marché :
Conditions relatives à lexécution du contrat : cf. documents de consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire
Montage financier : Cf. documents de consultation
Sous-traitance :
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de lexécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : Office national d'études et de recherches aérospatiales
Numéro denregistrement : 77572287900100
Adresse postale : 29 avenue de la Division Leclerc CS90027
Ville : Chatillon cedex
Code postal : 92322
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0146734040
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : cb85f397-9217-40fa-aa0a-027c8a4281aa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 08/02/2024 07:10:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 85605-2024
Numéro de publication au JO S : 29/2024
Date de publication : 09/02/2024