ACCORD-CADRE PORTANT SUR LA FOURNITURE DE MOULES DE MISE EN FORME EN GRAPHITE AVEC LEURS ACCESSOIRES ET DE MOULES DE MISE EN FORME EN CARBURE DE TUNGSTENE AVEC LEURS ACCESSOIRES POUR FRITTAGE NON-CONVENTIONNEL PAR SPARK PLASMA SINTERING (SPS) POUR ...

Avis de marché
Département(s) de publication :14
Annonce n° 24-87475


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : C.N.R.S.
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE PORTANT SUR LA FOURNITURE DE MOULES DE MISE EN FORME EN GRAPHITE AVEC LEURS ACCESSOIRES ET DE MOULES DE MISE EN FORME EN CARBURE DE TUNGSTENE AVEC LEURS ACCESSOIRES POUR FRITTAGE NON-CONVENTIONNEL PAR SPARK PLASMA SINTERING (SPS) POUR LE LABORATOIRE CRISMAT
Description : fourniture de moules de mise en forme en graphite et moules de mise en forme en carbure de tungstène pour un dispositif de frittage non conventionnel par Spark Plasma Sintering (SPS) pour le laboratoire CRISMAT. L'accord-cadre comprend la fourniture de moules de mise en forme en graphite et moules de mise en forme en carbure de tungstène.
Identifiant de la procédure : 6639d2da-1d3c-4add-8c98-9e2cc55214a5
Identifiant interne : 2024AOO022
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43415000 Moules de fonderie

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Moules avec accessoires (pistons et spacers) en graphite
Description : - Sans montant minimum - Avec un montant maximum de 100 000€ sur la durée maximale
Identifiant interne : 2024AOO022_L1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43415000 Moules de fonderie

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2594853&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Moules avec accessoires (pistons, spacers et disques) en carbure de tungstène
Description : - Sans montant minimum - Avec un montant maximum de 100 000€ sur la durée maximale
Identifiant interne : 2024AOO022_L2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43415000 Moules de fonderie

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2594853&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : C.N.R.S.
Numéro d'enregistrement : 18008901304033
Adresse postale : SFC - SECTEUR ACHATS 3 RUE MICHEL ANGE Délégation Paris-Normandie
Ville : Paris cedex 16
Code postal : 75794
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144964482
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Ville : Paris
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dec65326-7afd-4fcc-8357-d9d92af2d063 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/07/2024 à 12:14
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2024