RD534 - Réhabilitation de l'ouvrage du ruisseau de Cédron - P01912 P.R. 13+227 au P.R. 13+239.

Avis de marché
Département(s) de publication :07
Annonce n° 25-136904


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Ardèche
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : RD534 - Réhabilitation de l'ouvrage du ruisseau de Cédron - P01912 P.R. 13+227 au P.R. 13+239
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 24f1f88b-25f9-4151-b577-28d3fd5079b2
Identifiant interne : 25SAM03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rd534 coordonnées Gps 45.027300, 4.703788
Ville : Boucieu-le-roi
Code postal : 07270
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : RD534 - Réhabilitation de l'ouvrage du ruisseau de Cédron - P01912 P.R. 13+227 au P.R. 13+239
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : T-PF-1752873

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rd534 coordonnées Gps 45.027300, 4.703788
Ville : Boucieu-le-roi
Code postal : 07270
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/04/2026
Date de fin de durée : 08/06/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752873
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752873
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : B29386B7-B471-2430-05CC3267B7BA2626
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement : 77114
Adresse postale : 82 Boulevard de la Chaumette
Ville : Privas
Code postal : 07007
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : Olivier AMRANE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0475667707
Adresse internet : http://www.ardeche.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : B29386E2-A1CE-36BF-FA0A7A484DB5B53F
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : B29386F4-D6D6-3EB8-209EC13A00991CE8
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 26bcfbcb-a7ce-49cb-bd56-ca0799f29274 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/12/2025 à 10:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/12/2025