Quai Vendeuvre - travaux de construction du nouveau siège social d'INOLYA.

France: Travaux de construction d'immeubles de bureaux
CAEN - quai Vendeuvre - travaux de construction du nouveau siège social d'INOLYA
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: CAEN - quai Vendeuvre - travaux de construction du nouveau siège social d'INOLYA
Description: construction du nouveau siège social d'INOLYA
Identifiant de la procédure: 4b2cbadb-70c6-4c1c-9c56-5c53b8afd504.

La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45213150Travaux de construction d'immeubles de bureaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 12.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: Macrolot : clos - couvert
Description: Clos - couvert
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45262522Travaux de maconnerie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45422100Ouvrages en bois
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45261210Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45261420Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: Serrurerie
Description: serrurerie
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45421140Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Plâtrerie
Description: Plâtrerie
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45421141Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: Faux-plafonds
Description: Faux-plafonds
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45421141Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: Carrelages faïences
Description: Carrelages faïences
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45431000Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: Revêtements sols souples
Description: Revêtements sols souples
Identifiant interne: 7.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: Peinture
Description: Peinture
Identifiant interne: 8.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45442100Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: CVC plomberie
Description: CVC plomberie
Identifiant interne: 9.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45330000Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016.
Titre: Electricité - courants faibles - photovoltaïque
Description: Electricité - courants faibles - photovoltaïque
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45311000Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017.
Titre: Ascenseur
Description: Ascenseur
Identifiant interne: 11.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45313100Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018.
Titre: Géothermie
Description: Géothermie
Identifiant interne: 12.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45251141Travaux de construction de centrales géothermiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: quai Vendeuvre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante exigée : oui Variante autorisée : oui Insertion par l'activité économique : les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 12 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC1 et DC2 (MAJ au 21.11.23) ou DUME, - moyens en personnel et matériel actuels, - références sur des projets similaires exécutés au cours des 5 dernières années, - attestation d'assurance RC et décennale en cours de validité couvrant les travaux du lot candidaté, - attestation QUALIBAT ou équivalent. Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation"
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1093481.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://inolya.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF 8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 780
Adresse postale: Bd Mendès France
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 231303636.
Profil de l'acheteur: https://inolya.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 171 400 054 00010
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados(FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000

Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6f4de4b4-afcd-48be-b6e9-eb3ac67bd10f- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/05/202511:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais