Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 24-106062
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SCCV TERREATERRE
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Programme L'Echappée : construction de 88 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins - secteur des Bretonnières à ANGERS (49000)
Description : Travaux de construction de 88 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins, secteur Bretonnières à ANGERS (49000) qui se décompose comme suit : Ilot B1 - construction de 20 logements intermédiaires en 3 batiments Ilot B2 - construction de 31 logements dont 8 maisons individuelles groupées et 23 logements collectifs Ilot B3 - construction de 37 logements dont 18 maisons individuelles groupées et 19 logements collectifs
Lieu d'exécution : Chemin de la Gatelière à Angers
Identifiant de la procédure : 64f2c03b-ebad-47c6-9fa1-ac3e000a74d0
Identifiant interne : TERREATERRE
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre ouvert. Cette nouvelle consultation fait suite á la déclaration sans suite d'une ancienne procédure pour motif d'intérêt général ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Participation à une organisation criminelle : Participation á une organisation criminelle
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TERRASSEMENTS - VRD
Description : Travaux de TERRASSEMENTS - VRD
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111290 Travaux préparatoires de viabilité
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MACRO-LOT TERRE CRUE
Description : Travaux de TERRE CRUE
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FONDATIONS PROFONDES
Description : Travaux de FONDATIONS PROFONDES
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : GROS OEUVRE COLLECTIFS ET INTERMEDIAIRES
Description : Travaux de GROS OEUVRE COLLECTIFS ET INTERMEDIAIRES
Identifiant interne : Lot 4A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : GROS OEUVRE MAISONS
Description : Travaux de GROS OEUVRE MAISONS
Identifiant interne : Lot 4B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : RAVALEMENT
Description : Travaux de RAVALEMENT
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : CHARPENTE ET STRUCTURE BOIS
Description : Travaux de CHARPENTE ET STRUCTURE BOIS
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : ETANCHEITE
Description : Travaux de ETANCHEITE
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : COUVERTURES
Description : Travaux de COUVERTURES
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Description : Travaux de MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Identifiant interne : Lot 9A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : FERMETURES
Description : Travaux de FERMETURES
Identifiant interne : Lot 9B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : SERRURERIE - METALLERIE
Description : Travaux de SERRURERIE - METALLERIE
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : Travaux de MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : ESCALIERS BOIS
Description : Travaux de ESCALIERS BOIS
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : DOUBLAGE - CLOISON - ISOLATION
Description : Travaux de DOUBLAGE - CLOISON - ISOLATION
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Description : Travaux de CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : SOLS SOUPLES ET PARQUETS
Description : Travaux de SOLS SOUPLES ET PARQUETS
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : PEINTURE
Description : Travaux de PEINTURE
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : NETTOYAGE
Description : Travaux de NETTOYAGE
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45452100 Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : ASCENSEUR
Description : Travaux d'ASCENSEUR
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION COLLECTIFS ET INTERMEDIAIRES
Description : Travaux de PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION COLLECTIFS ET INTERMEDIAIRES
Identifiant interne : Lot 19A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION MAISONS
Description : Travaux de PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION MAISONS
Identifiant interne : Lot 19B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : INSTALLATION DE POËLES A PELLETS
Description : Travaux d'INSTALLATION DE POËLES A PELLETS
Identifiant interne : Lot 19C
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45332300 Travaux de pose de conduits d'évacuation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : ELECTRICITE
Description : Travaux d'ELECTRICITE
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Description : Travaux d'AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Adresse de présentation :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 27/09/2024 à 00:00
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SCCV TERREATERRE
Numéro d'enregistrement : 90409932200011
Adresse postale : 1ter Mail Pablo Picasso
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Vincent LE DORTZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0649274035
Adresse internet :
https://www.iceo-habitat.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Profil de l'acheteur :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Nantes
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0255101003
Adresse internet :
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Nantes
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0255101003
Adresse internet :
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ICamp;O
Numéro d'enregistrement : 90409932200011
Adresse postale : 35 rue Crucy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Pays : France
Point de contact : Vincent LE DORTZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0649274035
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4065338c-7fdf-4153-a35d-f607a662a66d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 18/09/2024 à 14:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2024
