Production de 8 Dees de type "odd" et "even" pour Double-Disk 5 pour lInstitut de Physique des 2 Infinis (IP2I) de Lyon - CNRS.

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573119-2024 -Mise en concurrence
France - Pièces détachées diverses - Production de 8 Dees de type "odd" et "even" pour DoubleDisk 5 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) de Lyon -CNRS
OJ S 186/2024 24/09/2024.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1. Acheteur

Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1. Procédure
Titre: Production de 8 Dees de type "odd" et "even" pour Double-Disk 5 pour l'Institut de
Physique des 2 Infinis (IP2I) de Lyon -CNRS
Description: Production de 8 Dees de type "odd" et "even" pour Double-Disk 5 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) de Lyon -CNRS
Identifiant de la procédure: 690f83d2-81c3-426e-afc4-c9dce620b8cb
Identifiant interne: 2024-28.

La procédure est accélérée: non
2.1.1. Objet

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.2. Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30 % du montant TTC du marché.
2.1.3. Valeur
Valeur estimée hors TVA: 336 000,00 EUR
2.1.4. Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6. Motifs d'exclusion
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Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1. Lot : LOT-0001.
Titre: Production de 8 Dees de type "odd" et "even" pour Double-Disk 5 pour l'Institut de
Physique des 2 Infinis (IP2I) de Lyon -CNRS
Description: Production de 8 Dees de type "odd" et "even" pour Double-Disk 5 pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) de Lyon -CNRS
Identifiant interne: 2024-28.
5.1.1. Objet

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2. Lieu d'exécution
Adresse postale: Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) Campus LyonTech la Doua, bâtiment Dirac 4 rue Enrico Fermi
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69622.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6. Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de remise de la copie de sauvegarde sont indiquées dans les documents de la consultation.
5.1.7. Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10. Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11. Documents de marché
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Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2618196&orgAcronyme=f2h
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.
EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2618196&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne
peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais
d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à
compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15. Techniques
Accord-cadre: Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Lyon
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1. ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 18008901303720 Département: Rhône
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Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0472445600
Adresse internet: https://www.rhone-auvergne.cnrs.fr/fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1. ORG-0003.

Numéro d'enregistrement: 17690005800015.
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 8.1. ORG-0000

Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l'avis
11.1. Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 82abbd64-4377-4a9d-8321-b9292bcffe4e -01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 23/09/2024 10:32:48 (UTC)
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
573119-2024.
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11.2. Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l'avis: 573119-2024 Numéro de publication au JO S: 186/2024.
Date de publication: 24/09/2024.
573119-2024.
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