(PREVENTION) Médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 7ème CMA de Varces pour les zones géographiques de Grenoble, Varces et Montbonnot.

Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 26-7315


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : DAPSA
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : [PREVENTION] Médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 7ème CMA de Varces pour les zones géographiques de Grenoble, Varces et Montbonnot
Description : [PREVENTION] Médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 7ème CMA de Varces pour les zones géographiques de Grenoble, Varces et Montbonnot
Identifiant de la procédure : f6aa0417-0871-4d91-b023-6323e4c2ca81
Identifiant interne : DAF_2025_001466
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : [PREVENTION] Médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 7ème CMA de Varces pour les zones géographiques de Grenoble, Varces et Montbonnot

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : la réalisation de prestations de suivi de médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du Ministère des Armées relevant du 7e CMA de Varces pour la zone géographique de Varces et Grenoble (lot 1).
Description : LOT 1 : la réalisation de prestations de suivi de médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du Ministère des Armées relevant du 7e CMA de Varces pour la zone géographique de Varces et Grenoble (lot 1).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/02/2026 à 17:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : [email protected]

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : la réalisation de prestations de suivi de médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du Ministère des Armées relevant du 7e CMA de Varces pour la zone géographique de Montbonnot (lot 2).
Description : LOT 2 : la réalisation de prestations de suivi de médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du Ministère des Armées relevant du 7e CMA de Varces pour la zone géographique de Montbonnot (lot 2).
Identifiant interne : DMA_2025_001466

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Zone géographique de Montbonnot

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/02/2026 à 17:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : DAPSA
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Camp militaire de Chanteau Route de St LYE
Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238607246
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 PLACE DE VERDUN BP1135
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-administratif-grenoble
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c4954fe6-8ef2-4b79-8082-5d4a26d1e0ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/01/2026 à 14:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/01/2026