5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations relatives à la Collecte, transport et traitement des Déchets Dangereux (DD) des activités économiques au profit des établissements de la base de défense de Toulon, de la DGA EM et de la DGA TN
Description
:
Prestations relatives à la Collecte, transport et traitement des Déchets Dangereux (DD) des activités économiques au profit des établissements de la base de défense de Toulon, de la Direction Générale de l'Armement essais de missiles (DGA EM) et de la Direction Générale de l'Armement techniques navales (DGA TN)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Base navale de Toulon, St Mandrier, Six-fours, Hyères, île du Levant
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,740,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
6,850,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
06/10/2026
à 11:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
270
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
PFC SUD / Bureau d'expertise juridique
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
PFC SUD / Bureau d'expertise juridique
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PFC Sud
Organisation qui traite les offres
:
PFC Sud
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestations relatives à la Collecte, transport et traitement des DASRI (lot 2) au profit des établissements de la base de défense de Toulon, de la DGA EM et de la DGA TN
Description
:
Prestations relatives à la Collecte, transport et traitement des déchets de soins à risque infectieux (DASRI) au profit des établissements des bases de défense de Toulon et de la Direction Générale de l'Armement essais de missiles (DGA EM)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Toulon Base navale, Saint Mandrier, Hyères, Iles du Levant
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
66,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
165,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
02/10/2026
à 11:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
270
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
PFC SUD / Bureau d'expertise juridique
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
PFC SUD / Bureau d'expertise juridique
