715338-2025.
715338-2025 - Mise en concurrence
France - Services de réparation et d'entretien de chaudières - Prestations relative aux prestations de maintenance et dépannage chaudière
OJ S 208/2025 29/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CCIAG
Adresse électronique:
[email protected]
Activité de l'entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations relative aux prestations de maintenance et dépannage chaudière
Description: - Lot 1 : Prestation de maintenance et dépannage des trois fours d'incinération et des deux chaudières d'appoints du site Athanor - Lot 2 : Prestation de maintenance et dépannage des trois chaudières du site Poterne - Lot 3 : Prestation de maintenance et dépannage des quatre chaudières du site Villeneuve, ainsi que des deux chaudières du site Biomax
Identifiant de la procédure: 7ffc6564-93ec-419e-904b-6585c3f8872e
Identifiant interne: 2425-0130-ANA
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 800 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Prestation de maintenance et dépannage des trois fours d'incinération et des deux chaudières d'appoints du site Athanor
Description: Prestation de maintenance et dépannage des trois fours d'incinération et des deux chaudières d'appoints du site Athanor
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Options:
Description des options: Prestations similaires, clause de réexamen
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 10/01/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730327.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730327.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Conformément au Dc
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément au Dc
Montage financier: Conformément au Dc
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Prestation de maintenance et dépannage des trois chaudières du site Poterne
Description: Prestation de maintenance et dépannage des trois chaudières du site Poterne
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Options:
Description des options: Prestations similaires, clause de réexamen
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 10/01/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 599 999,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730327.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730327.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Conformément au Dc
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément au Dc
Montage financier: Conformément au Dc
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Prestation de maintenance et dépannage des quatre chaudières du site Villeneuve, ainsi que des deux chaudières du site Biomax
Description: Prestation de maintenance et dépannage des quatre chaudières du site Villeneuve, ainsi que des deux chaudières du site Biomax
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Options:
Description des options: Prestations similaires, clause de réexamen
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 10/01/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730327.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730327.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Conformément au Dc
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément au Dc
Montage financier: Conformément au Dc
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 8368D1F6-03BD-1B48-3C20D0CA5A0EEBB9.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: CCIAG
Numéro d'enregistrement: 53500
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Cs 72606.
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: ACHATS SERVICE
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476335614.
Adresse internet: https://www.compagniedechauffage.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.compagniedechauffage.fr/3024-espace-achats-appels-offres.htm
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: CCIAG
Numéro d'enregistrement: 8368D220-025D-3149-8F4CA824F9A76ACD
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606.
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476335614.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 8368D236-BF41-1DD9-5530D5686AA3DAE3.
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1184e2b8-ec4d-45e1-88cf-0b667ad1a059 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 27/10/2025 18:35:57 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 715338-2025.
Numéro de publication au JO S: 208/2025.
Date de publication: 29/10/2025
