date limite de remise des offres:02/10/2026 12:00
date de début du marché:01/12/2026 00:00
ligne d'adresse du moa:Cs 70064
libellé du lieu d'exécution balisé:Aix-en-Provence
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/606639-2026/pdfs
caractéristiques principales:Le présent Accord-Cadre concerne majoritairement la réalisation des sondages et essais in-situ, l'exploitation des résultats, l'établissement des coupes lithologiques, le prélèvement des échantillons (cuttings et carotte) et la fourniture d'un compte-rendu factuel des reconnaissances.
De facon plus exceptionnelle, la totalité de la prestation d'ingénierie géotechnique pourra être confiée au titulaire (mission G1-ES-PGC, G2-AVP, G2-PRO, G2-DCE/ACT, G5)
pays du moa balisée:FRA
libellé du contact balisé:IVALDI Jean-Luc - Directeur Général
ville du moa balisée:Aix-en-Provence
type de procédure balisée:Ouverte
raison sociale du moa balisée:Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provencale
code postal du moa balisé:13182
qualifications professionnelles:CPV: 71351500 - Services d'étude du sol, 71332000 - Services d'ingénierie géotechnique
durée du marché balisée:48 mois
type de procedure:Appel d'offres ouvert
téléphone du contact balisé:0442667000
objet du marché:Prestations géotechniques
Référence Marché:2026090067
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606639-2026 - Mise en concurrence
606639-2026.
606639-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'ingénierie géotechnique - Prestations géotechniques
OJ S 170/2026 03/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provencale
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations géotechniques
Description: Le présent Accord-Cadre concerne majoritairement la réalisation des sondages et essais in-situ, l'exploitation des résultats, l'établissement des coupes lithologiques, le prélèvement des échantillons (cuttings et carotte) et la fourniture d'un compte-rendu factuel des reconnaissances. De facon plus exceptionnelle, la totalité de la prestation d'ingénierie géotechnique pourra être confiée au titulaire (mission G1-ES-PGC, G2-AVP, G2-PRO, G2-DCE/ACT, G5)
Identifiant de la procédure: d7e323f1-ea4e-482c-b70d-830df7bd03c8.
Identifiant interne: 2026090067.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi attributaires de services. Montant maximum 300 000,00 euro(s) Ht/an
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Prestations géotechniques
Description: Le présent Accord-Cadre concerne majoritairement la réalisation des sondages et essais in-situ, l'exploitation des résultats, l'établissement des coupes lithologiques, le prélèvement des échantillons (cuttings et carotte) et la fourniture d'un compte-rendu factuel des reconnaissances. De facon plus exceptionnelle, la totalité de la prestation d'ingénierie géotechnique pourra être confiée au titulaire (mission G1-ES-PGC, G2-AVP, G2-PRO, G2-DCE/ACT, G5)
Identifiant interne: S-PF-1866811.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Le Tholonet
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13182.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/12/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866811.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866811.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Le périmètre de la concession Scp
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provencale
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseille
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: A7371674-D272-114F-941CA9A3D541C4CB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provencale
Numéro d'enregistrement: 41328.
Adresse postale: Cs 70064.
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13182.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: IVALDI Jean-Luc
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0442667000
Adresse internet: https://canaldeprovence.com
Profil de l'acheteur: https://canaldeprovence.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provencale
Numéro d'enregistrement: A7371692-E9AB-7B95-3419331C7085E6AA
Adresse postale: Le tholonet Cs70064.
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13100
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0442667000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement: A73716A0-BC1F-DD34-151AD32D436377B9.
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13281.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491155050
Télécopieur: 0491544290
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement: A73716B4-B026-6B49-F1E46AD9C9794945.
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13281.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491155050
Télécopieur: 0491544290
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b64f0c64-243f-4bca-949b-009a9f1572d5 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 01/09/2026 17:10:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 606639-2026.
Numéro de publication au JO S: 170/2026.
Date de publication: 03/09/2026
