5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
PRESTATIONS DE VOYAGE POUR LES CONGES BONIFIES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS À DESTINATION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
Description
:
PRESTATIONS DE VOYAGE POUR LES CONGES BONIFIES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS À DESTINATION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
Identifiant interne
:
0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63512000
Vente de billets de voyages à forfait
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Martinique
(
FRY20
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d'exécution
Pays
:
Saint-Pierre-et-Miquelon
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
tacite, par période successive de douze mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée concernant le nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945898?orgAcronyme=l6e
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945898?orgAcronyme=l6e
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/10/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Villejuif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Villejuif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Villejuif
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Villejuif
