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154279-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
154279-2024
154279-2024 - Mise en concurrence
France Services ambulanciers PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES NON MÉDICALISÉES POUR LES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS
OJ S 53/2024 14/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : HOPITAL DE DOUAI
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES NON MÉDICALISÉES POUR LES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS
Description : PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES NON MÉDICALISÉES POUR LES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS
Identifiant de la procédure : be5c0c60-84ba-4522-bf0d-16a4cd55e16d
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par taxis conventionnés pour le Centre Hospitalier de Douai
Description : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par taxis conventionnés pour le Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par taxis conventionnés pour le Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Transports PMR pour le Centre Hospitalier de Douai
Description : Transports PMR pour le Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : Transports PMR pour le Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance et par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Somain
Description : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance et par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Somain
Identifiant interne : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance et par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Somain
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance (personnes couchées) pour le Centre Hospitalier de Douai
Description : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par ambulance (personnes couchées) pour le Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Transports sanitaires médicalisés sur les sites d'intervention à domicile du SMUR du Centre hospitalier de Douai
Description : Transports sanitaires médicalisés sur les sites d'intervention à domicile du SMUR du Centre hospitalier de Douai
Identifiant interne : Transports sanitaires médicalisés sur les sites d'intervention à domicile du SMUR du Centre hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Douai
Description : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne : Transports d'usagers par véhicules sanitaires terrestres privés pour des transports secondaires non médicalisés par véhicules sanitaires légers pour le Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Transports sanitaires secondaires pour « patients » souffrant d'obésité (transports bariatriques) pour les Centres Hospitaliers de Douai et de Somain.
Description : Transports sanitaires secondaires pour « patients » souffrant d'obésité (transports bariatriques) pour les Centres Hospitaliers de Douai et de Somain.
Identifiant interne : Transports sanitaires secondaires pour « patients » souffrant d'obésité (transports bariatriques) pour les Centres Hospitaliers de Douai et de Somain.
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HOPITAL DE DOUAI
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : HOPITAL DE DOUAI
Numéro denregistrement : 26590682600010
Adresse postale : 1 RTE DE CAMBRAI
Ville : Douai
Code postal : 59507
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33327947110
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : e71f10ae-7ed9-4d26-a728-f5ed8c731948 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 12/03/2024 16:06:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 154279-2024
Numéro de publication au JO S : 53/2024
Date de publication : 14/03/2024