Avis de marché
Département(s) de publication :21, 52
Annonce n° 24-68855
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Dijon Bourgogne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) 21-52
Description : Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) 21-52
Identifiant de la procédure : be9158fb-b5c2-410a-8aa8-56d1f6725edc
Identifiant interne : AOO 24079
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Transports sanitaires pédiatriques médicalisés ou paramédicalisés pour le Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne
Description : Transports sanitaires pédiatriques médicalisés ou paramédicalisés pour le Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHU Dijon Bourgogne
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour le Centre Hospitalier Universitaire de Dijon, le Centre Hospitalier « La Chartreuse » de Dijon, le Centre Hospitalier d?Auxonne et le Centre Hospitalier d?Is-sur-Tille
Description : Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour le Centre Hospitalier Universitaire de Dijon, le Centre Hospitalier « La Chartreuse » de Dijon, le Centre Hospitalier d?Auxonne et le Centre Hospitalier d?Is-sur-Tille
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHU Dijon Bourgogne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Dijon Bourgogne
Numéro d'enregistrement : 26210007600013
Adresse postale : 5 Boulevard Jeanne d'Arc BP 77908
Ville : Dijon
Code postal : 21079
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique CHU Dijon Bourgogne
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0380817313
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c9b22c0f-265f-4609-a05f-28f8b5a4e285 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/06/2024 à 14:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/06/2024