PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS, TRANSPORT DE PIÈCES ANATOMIQUES ET FOURNITURES ASSOCIÉES.

Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 25-131821


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU NICE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS, TRANSPORT DE PIÈCES ANATOMIQUES ET FOURNITURES ASSOCIÉES
Description : Appel d'offres de prestations de transport de corps, transport de pièces anatomiques et fournitures associées. La présente consultation comporte 3 lots.
Identifiant de la procédure : 3404e178-2858-48f2-bfcc-050684fc8696
Identifiant interne : 2025-GHTAO123-FTRANSP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33922000 Housses de transport de corps
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33949000 Conteneurs de transport des corps
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH D'ANTIBES JUAN LES PINS - CH DE CANNES SIMONE VEIL - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal : 06600 - 06400 - 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 205,400 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation est conclue sous la forme d'un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Le maximum sur la durée globale étant pour le lot 1 de 80 000 Euros HT, pour le lot 2 de 155 000 Euros HT et pour le lot 3 de 40 000 Euros HT. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 1 fois pour une période de 1 an de manière tacite.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS, TRANSPORT DE PIÈCES ANATOMIQUES ET FOURNITURES ASSOCIÉES
Description : PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS, TRANSPORT DE PIÈCES ANATOMIQUES ET FOURNITURES ASSOCIÉES - La présente consultation comporte 3 lots.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33922000 Housses de transport de corps
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33949000 Conteneurs de transport des corps
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH D'ANTIBES JUAN LES PINS - CH DE CANNES SIMONE VEIL - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - NICE
Code postal : 06600 - 06400 - 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique : 50 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (véhicules, stage éco-conduite, …) 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU NICE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU NICE
Numéro d'enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 4 avenue Reine Victoria
Ville : NICE
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : LEJEUNE Béatrice
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0492034586
Adresse internet : www.chu-nice.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 17060005000026
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cédex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cd48a55d-dd82-445e-a69b-0849f6710b59 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/11/2025 à 15:14
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/11/2025