Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole.

date limite de remise des offres:20/10/2026 12:00
date de début du marché:20/01/2027 00:00
ligne d'adresse du moa:2 Avenue Grüner Cs 80257
code postal du moa balisé:42006
ville du moa balisée:Saint Etienne
téléphone du contact balisé:0477492149
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/650225-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:Saint-Etienne Métropole
pays du moa balisée:FRA
qualifications professionnelles:CPV: 92311000 - OEuvres d'art
critères d'attribution:Qualité ; Valeur Technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40 - Qualité ; Performances en matière de protection de l'environnement ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20 - Prix ; Prix des prestation ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
libellé du lieu d'exécution balisé:Saint Etienne
libellé du contact balisé:Le Président
caractéristiques principales:L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le présent accord-cadre a pour objectif de couvrir les besoins en logistique générale et transport d'oeuvres d'art du MAMC+.
Le musée d'Art moderne et contemporain (MAMC+) est un équipement culturel de Saint-Étienne Métropole, chargé d'une mission d'acquisition, de conservation, de recherches, de gestion et de valorisation d'une collection de plus de 23 000 oeuvres de tout domaine : peinture, sculpture, arts graphiques, photographie, installations, objets et mobiliers de design, oeuvres textiles, etc. Le MAMC+ n'organise pas d'expositions permanentes, mais propose uniquement des expositions temporaires proposée à un rythme de 1 à 2 cycles d'exposition par an, chaque cycle pouvant proposer 2 à 4 expositions monographiques ou collectives
objet du marché:Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole
Référence Marché:202667380
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650225-2026 - Mise en concurrence
650225-2026.
650225-2026 - Mise en concurrence
France - OEuvres d'art - Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole
OJ S 183/2026 22/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord-cadre a pour objectif de couvrir les besoins en logistique générale et transport d'oeuvres d'art du MAMC+. Le musée d'Art moderne et contemporain (MAMC+) est un équipement culturel de Saint-Étienne Métropole, chargé d'une mission d'acquisition, de conservation, de recherches, de gestion et de valorisation d'une collection de plus de 23 000 oeuvres de tout domaine : peinture, sculpture, arts graphiques, photographie, installations, objets et mobiliers de design, oeuvres textiles, etc. Le MAMC+ n'organise pas d'expositions permanentes, mais propose uniquement des expositions temporaires proposée à un rythme de 1 à 2 cycles d'exposition par an, chaque cycle pouvant proposer 2 à 4 expositions monographiques ou collectives
Identifiant de la procédure: f6761c06-f138-4f2a-8c05-d9a4b8dee7bd
Identifiant interne: 202667380
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 OEuvres d'art
Nomenclature complémentaire (cpv): 92311000 OEuvres d'art
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord-cadre a pour objectif de couvrir les besoins en logistique générale et transport d'oeuvres d'art du MAMC+. Le musée d'Art moderne et contemporain (MAMC+) est un équipement culturel de Saint-Étienne Métropole, chargé d'une mission d'acquisition, de conservation, de recherches, de gestion et de valorisation d'une collection de plus de 23 000 oeuvres de tout domaine : peinture, sculpture, arts graphiques, photographie, installations, objets et mobiliers de design, oeuvres textiles, etc. Le MAMC+ n'organise pas d'expositions permanentes, mais propose uniquement des expositions temporaires proposée à un rythme de 1 à 2 cycles d'exposition par an, chaque cycle pouvant proposer 2 à 4 expositions monographiques ou collectives
Identifiant interne: S-PF-62567.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 OEuvres d'art
Nomenclature complémentaire (cpv): 92311000 OEuvres d'art
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 20/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestation
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62567.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62567.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de Saint Etienne Métropole
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence ' Tarn-et-Garonne ', dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Etienne Métropole
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 12AC6DEF-9106-A9F5-EBA2EDAF6D142226.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement: 64.
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257.
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006.
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0477492149.
Adresse internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement: 12AC6E0F-FDA0-95BD-16E6DADAB37D5AC5.
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs80257.
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006.
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0477492149.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 12AC6E24-0B8A-3046-920A16B7E9E5896E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 04fdcf81-53eb-424b-9f4c-88c897a9df6d - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2026 17:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 650225-2026.
Numéro de publication au JO S: 183/2026.
Date de publication: 22/09/2026