France: Services traiteur
Prestations de traiteurs pour l'Université de Tours pour la période 2025 - 2029
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Universite de tours
Forme juridique de l'acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations de traiteurs pour l'Université de Tours pour la période 2025 - 2029
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs pour l'Université de Tours pour la
période 2025 - 2029. Les prestations font l'objet de 10 lots, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre.
Identifiant de la procédure: f40025ff-f59e-4367-bcac-f38fc578e763
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande
publique)
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Accueil (département 37)
Description: Prestations de restauration de type "accueil" pour différents évènements de l'Université de Tours réalisés
sur les sites universitaires du département d'Indre-et-Loire (37). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
sans montant minimum et avec montant maximum B) Montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (48
mois) : 400 000 Euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (40 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (33 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 33
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (15 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (12%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Plateaux repas et box (département 37)
Description: Prestations de restauration de type "plateaux repas et box" pour différents évènements de l'Université
de Tours réalisés sur les sites universitaires du département d'Indre-et-Loire (37). Voir le cahier des charges pour le
détail.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (48
mois) : 500 000 Euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (30 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (25 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (10%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (15 %) : Voir le règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Buffet (département 37)
Description: Prestations de restauration de type "Buffet" pour différents évènements de l'Université de Tours réalisés
sur les sites universitaires du département d'Indre-et-Loire (37). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (48
mois) : 400 000 Euros HT C) Nombre de titulaires : 3 titulaires maximum et 3 titulaires minimum (sous réserve d'un
nombre suffisant d'offres)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (18 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 18
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (40 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (10%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (12 %) : Voir le règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Cocktail (département 37)
Description: Prestations de restauration de type "Cocktail" pour différents évènements de l'Université de Tours réalisés
sur les sites universitaires du département d'Indre-et-Loire (37). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre : 400 000 Euros HT C)
Nombre de titulaires : 3 titulaires maximum et 3 titulaires minimum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (18 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 18
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (38 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 38
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (12%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (12 %) : Voir le règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Cocktail snacking (département 37)
Description: Prestations de restauration de type "Cocktail snacking" pour différents évènements de l'Université de
Tours réalisés sur les sites universitaires du département d'Indre-et-Loire (37). Voir le cahier des charges pour le
détail.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (48
mois) : 200 000 Euros HT C) Nombre de titulaires : 3 titulaires maximum et 3 titulaires minimum (sous réserve d'un
nombre suffisant d'offres)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (18 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 18
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (38 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 38
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (12%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (12 %) : Voir le règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Évènement (département 37)
Description: Prestations de restauration de type "Évènement" pour différents évènements de l'Université de Tours
réalisés sur les sites universitaires du département d'Indre-et-Loire (37). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale de
l'accord-cadre (48 mois) : 200 000 Euros HT C) Nombre de titulaires : 3 titulaires maximum et 3 titulaires minimum
(sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (24 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 24
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (40 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (16 %) : Voir le règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 16
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Plateaux repas et box (département 41)
Description: Prestations de restauration de type "plateaux repas et box" pour différents évènements de l'Université de
Tours réalisés sur les sites universitaires du département d'Loir-et-cher (41). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (48
mois) : 40 000 Euros HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (30 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (25 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (10%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (15 %) : Voir le règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Buffet (département 41)
Description: Prestations de restauration de type "Buffet" pour différents évènements de l'Université de Tours réalisés
sur les sites universitaires du département du Loir-et-Cher (41). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (48
mois) : 40 000 Euros HT C) Nombre de titulaires : 3 titulaires maximum et 3 titulaires minimum (sous réserve d'un
nombre suffisant d'offres)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (18 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 18
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (40 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (10%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (12 %) : Voir le règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Cocktail (département 41)
Description: Prestations de restauration de type "Cocktail" pour différents évènements de l'Université de Tours réalisés
sur les sites universitaires du département du Loir-et-Cher (41). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (48
mois) : 40 000 Euros HT C) Nombre de titulaires : 3 titulaires maximum et 3 titulaires minimum (sous réserve d'un
nombre suffisant d'offres)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (18 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 18
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (38 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 38
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité culinaire (12%) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (12 %) : Voir le règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Évènement (département 41)
Description: Prestations de restauration de type "Évènement" pour différents évènements de l'Université de Tours
réalisés sur les sites universitaires du département du Loir-et-Cher (41). Voir le cahier des charges pour le détail.
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, reconductible 1 fois pour une
période de 24 mois (soit 48 mois maximum).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: A) forme de l'accord-cadre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
sans montant minimum et avec montant maximum B) montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale de
l'accord-cadre (48 mois) : 40 000 Euros HT C) Nombre de titulaires : 3 titulaires maximum et 3 titulaires minimum
(sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix (24 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 24
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité d'exécution de l'accord-cadre (40 %) : Voir le point 4 du règlement de la consultation pour les
sous-critères et la sous-pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Performances en matière de protection de l'environnement et démarches sociales (20 %) : Voir le
point 4 du règlement de la consultation pour le détail
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique (16 %) : Voir le règlement de la consultation pour les sous-critères et la sous-
pondération
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 16
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2789418&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au point 5 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Universite de
tours -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Universite de tours -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Universite de tours -
Organisation qui traite les offres: Universite de tours -
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Universite de tours
Numéro d'enregistrement: 19370800500478
Adresse postale: 60 rue du plat d'etain
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0247366638
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Ville: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238775900
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): http://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b989a302-a2e3-4d21-830c-0dc4ad02645f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/06/2025 15:31 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
