Appels d’offres

Nouvelle recherche

Prestations de traiteur pour l'Agence de l'eau Seine-Normandie- lots 2 (cafés d'accueil seuls à Courbevoie) et 5 (évènements dans la Marne)

Agence de l'Eau Seine Normandie

Prestations de traiteur pour l'Agence de l'eau Seine-Normandie- lots 2 (cafés d'accueil seuls à Courbevoie) et 5 (évènements dans la Marne)

92 - COURBEVOIE

Mise en ligne : 22/03/2026

Limite de réponse : 22/04/2026

Services

Autres

Avis n°AO-2614-0326

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :92, 75, 51
Annonce n° 26-28400

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence de l'eau Seine-Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de traiteur pour l'Agence de l'eau Seine-Normandie- lots 2 (cafés d'accueil seuls à Courbevoie) et 5 (évènements dans la Marne)
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteur pour répondre aux besoins de l'agence de l'eau, à l'occasion des réunions qu'elle organise. Les prestations attendues sont les suivantes : 1) Prestation pour des repas basés dans le département de la Marne (cocktail déjeunatoire ou plateaux repas) organisés par la direction territoriale Vallées de Marne de l'agence de l'eau. 2) Prestation pour café d'accueil au siège de l'agence de l'eau (Courbevoie) ou dans le département de la Marne.
Identifiant de la procédure : 50f2a03b-e8fb-4b11-9025-ec0e18651dba
Identifiant interne : 26-006
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée services sociaux et autres services spécifiques passée dans le respect des articles L2123-1, L2125-1-1, L2113-10, R2123-1-3, R2162-1à 6, R2162-13 à 14 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : les prestations font l'objet de deux lots géographiques : Courbevoie (lot 2) et Marne (Lot 5)

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure est une procédure adaptée en application des articles R.2123-1 et suivants du code de la commande publique (régime assoupli applicable aux services spécifiques et sociaux)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
code de la commande publique - Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Cafés d'accueil seuls basés à Courbevoie
Description : les prestations sont décrites à l'article 4 du CCTP
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Courbevoie
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Lot mono-attributaire

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif fourni
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère apprécié au vu de la présentation de la prestation avec visuel et de l'organisation des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité environnementale des produits proposés: agriculture, circuits courts
Description : Critère apprécié au vu du type de produits proposés au delà des spécifications minimales du CCTP
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/04/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code, après signature du contrat ; Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations traiteur pour évènements dans la Marne
Description : Les prestations sont décrites à l'article 4 du CCTP
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Lot multi-attributaire: le nombre de titulaires retenus pour ce lot est de 2 au maximum.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif fourni
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité environnementale des produits proposés
Description : Critère apprécié au vu de la part de produits issus de l'agriculture biologique (au-delà des spécifications minimales du CCTP) : 25 points, et de la part des produits issus de l'agriculture en « circuits courts » :10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Modalités d'organisation de la prestation
Description : Critère apprécié au vu de l'effectif et de la qualification du personnel mis à disposition pour la prestation : 5 points, et des modalités d'annulation ou modification de la commande (délai, prix): 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Présentation des plats et proposition de menus
Description : Critère apprécié au vu d'exemples et photos de propositions de plats et de menus
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/04/2026 à 12:00