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96421-2025
96421-2025 - Mise en concurrence
France – Services traiteur – Prestations de traiteur dans le cadre de la conférence EPS--HEP 2025 organisée par le CPPM – UMR7346
OJ S 30/2025 12/02/2025
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Prestations de traiteur dans le cadre de la conférence EPS--HEP 2025 organisée par le CPPM – UMR7346
Description : Prestations de traiteur dans le cadre de la conférence EPS--HEP 2025 organisée par le CPPM – UMR7346 qui aura lieu à Marseille au Palais du Pharo du 07 au 11 juillet 2025, avec une installation le 06 juillet 2025, pour environ 850 personnes. - Lot 1 : Service traiteur pour les « pauses café » du matin et de l’après-midi du lundi 07 au vendredi 11 juillet 2025 + « plateaux-repas » pour les cinq (5) déjeuners du lundi 07 au vendredi 11 juillet 2025, avec installation dès le dimanche 06 juillet 2025, - Lot 2 : Service traiteur pour le « Cocktail de bienvenue » le lundi 07 juillet 2025, - Lot 3 : Cocktail « Wine and Cheese » le mercredi 09 juillet 2025.
Identifiant de la procédure : a4b2f163-75b6-4b28-ae6f-d88269be06d8
Identifiant interne : CNRS/2025/002
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : Marchés de services sociaux et autres services spécifiques : caractéristiques et informations mentionnées dans le CCAP et le RC
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace du pavillon de la Métropole Aix--Marseille Provence Jardins du Pharo - Espace 1000 du Palais du Pharo 58 boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : A titre d’information, le nombre de personnes minimum attendu est de 650 pour chacun des lots 2 et 3. En ce qui concerne le lot 1, le nombre de personnes minimum attendu est de 500 en ce qui concerne les déjeuners. Dans le cadre de cette consultation, le CNRS prévoit de négocier les offres dans les conditions décrites à l’article XII.3.1 XII.3.2 et XII.3.3 du Règlement de la Consultation (RC). Toutefois, le CNRS se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans recourir à la négociation.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 155 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Titre : Prestations de traiteur dans le cadre de la conférence EPS-HEP 2025 organisée par le CPPM – UMR7346 qui aura lieu à Marseille au Palais du Pharo du 07 au 11 juillet 2025, avec une installation le 06 juillet 2025, pour environ 850 personnes.
Description : Les prestations demandées pour les trois lots sont décrites dans le CCTP.
Identifiant interne : CNRS/2025/002
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous-critère n° 1 : Qualité, diversité et contenu des prestations proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous-critère n° 2 : Moyens techniques et humains mis à disposition
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Nom : Critère N° 2 : Coût global
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous-critère n° 1 : Dispositions retenues afin de privilégier un circuit court et régional
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous-critère n° 2 : Dispositions retenues pour respecter les obligations de gestion des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Service traiteur pour les « pauses café » et « plateaux-repas » pour les cinq (5) déjeuners
Description : Service traiteur pour les « pauses café » du matin et de l’après--midi du lundi 07 au vendredi 11 juillet 2025 + « plateaux-repas » pour les cinq (5) déjeuners du lundi 07 au vendredi 11 juillet 2025, avec installation dès le dimanche 06 juillet 2025 Prestations demandées pour environ 850 personnes
Identifiant interne : CNRS/2025/002 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace du pavillon de la Métropole Aix--Marseille Provence Jardins du Pharo -- Espace 1000 du Palais du Pharo 58 boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 06/07/2025
Date de fin de durée : 11/07/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Conditions de la remise de la copie de sauvegarde : Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible et est adressée par voie postale à l'adresse ci--après : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO - Prestations de traiteur dans le cadre de la conférence EPS-HEP 2025 organisée par le CPPM – UMR7346 qui aura lieu au Palais du Pharo à Marseille du 07 au 11 juillet 2025 avec une installation le 06 juillet 2025 pour environ 850 personnes CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) - Pôle Achats et Opérations immobilières - Bâtiment PH - Bureau 301--303 - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. En ce qui concerne le lot 1, le nombre de personnes minimum attendu est de 500 en ce qui concerne les déjeuners.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous--critère n° 1 : Qualité, diversité et contenu des prestations proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous--critère n° 2 : Moyens techniques et humains mis à disposition
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Nom : Critère N° 2 : Coût global
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous--critère n° 1 : Dispositions retenues afin de privilégier un circuit court et régional
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous--critère n° 2 : Dispositions retenues pour respecter les obligations de gestion des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc :
Nom : Plateforme PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : L'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres : CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Service traiteur pour le « Cocktail de bienvenue » le lundi 07 juillet 2025
Description : Se référer à l'article 1 du CCTP. Prestations demandées pour environ 850 personnes.
Identifiant interne : CNRS/2025/002 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace du pavillon de la Métropole Aix--Marseille Provence Jardins du Pharo -- Espace 1000 du Palais du Pharo 58 boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 07/07/2025
Date de fin de durée : 08/07/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Conditions de la remise de la copie de sauvegarde : Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible et est adressée par voie postale à l'adresse ci--après : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO - Prestations de traiteur dans le cadre de la conférence EPS-HEP 2025 organisée par le CPPM – UMR7346 qui aura lieu au Palais du Pharo à Marseille du 07 au 11 juillet 2025 avec une installation le 06 juillet 2025 pour environ 850 personnes CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) - Pôle Achats et Opérations immobilières - Bâtiment PH - Bureau 301--303 - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. A titre d’information, le nombre de personnes minimum attendu est de 650 pour le lot 2.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous--critère n° 1 : Qualité, diversité et contenu des prestations proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous--critère n° 2 : Moyens techniques et humains mis à disposition
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Nom : Critère N° 2 : Coût global
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous--critère n° 1 : Dispositions retenues afin de privilégier un circuit court et régional
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous--critère n° 2 : Dispositions retenues pour respecter les obligations de gestion des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres : CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Cocktail « Wine and Cheese » le mercredi 09 juillet 2025.
Description : Se référer à l'article 1 du CCTP. Prestations demandées pour environ 850 personnes.
Identifiant interne : CNRS/2025/002 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace du pavillon de la Métropole Aix--Marseille Provence Jardins du Pharo -- Espace 1000 du Palais du Pharo 58 boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 09/07/2025
Date de fin de durée : 10/07/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Conditions de la remise de la copie de sauvegarde : Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible et est adressée par voie postale à l'adresse ci--après : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO - Prestations de traiteur dans le cadre de la conférence EPS-HEP 2025 organisée par le CPPM – UMR7346 qui aura lieu au Palais du Pharo à Marseille du 07 au 11 juillet 2025 avec une installation le 06 juillet 2025 pour environ 850 personnes CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) - Pôle Achats et Opérations immobilières - Bâtiment PH - Bureau 301--303 - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. A titre d’information, le nombre de personnes minimum attendu est de 650 pour le lot 3.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous--critère n° 1 : Qualité, diversité et contenu des prestations proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 1 : Valeur Technique
Description : Sous--critère n° 2 : Moyens techniques et humains mis à disposition
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Nom : Critère N° 2 : Coût global
Description : Coût global
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous--critère n° 1 : Dispositions retenues afin de privilégier un circuit court et régional
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère N° 3 : Développement durable
Description : Sous--critère n° 2 : Dispositions retenues pour respecter les obligations de gestion des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres : CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender : Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement : 180089013 01724
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : 31 chemin Joseph Aiguier
Ville : Marseille
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33491164000
Adresse internet : https://www.provencecorse.cnrs.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33491134813
Télécopieur : +33491811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : CCIRA
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4029aed7-5a47-4469-a467-690ba8b171ad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis : 20
Date d’envoi de l’avis : 11/02/2025 09:17:22 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 96421-2025
Numéro de publication au JO S : 30/2025
Date de publication : 12/02/2025
