Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-141234
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Sorbonne Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de surveillance des examens organisés par la Faculté des Lettres de Sorbonne Université
Description : Le présent marché a pour objet d'assurer des prestations de surveillance des examens écrits terminaux de Licence au profit de la Faculté des Lettres de Sorbonne Université.
Identifiant de la procédure : caf0fc04-b568-4de8-b0b4-9377c768e584
Identifiant interne : SAFSPI265
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de surveillance des examens organisés par la Faculté des Lettres de Sorbonne Université
Description : Le présent marché a pour objet d'assurer des prestations de surveillance des examens écrits terminaux de Licence au profit de la Faculté des Lettres de Sorbonne Université.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement : 13002338500011
Adresse postale : 21 rue de l'école de médecine
Ville : Paris
Code postal : 750006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Arnaud TL - Salomon
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0667852165
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4f259d08-c58f-4dd9-9209-e4d9d0fd48bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/12/2025 à 14:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/12/2025
