Prestations de services par drones et fournitures de drone.

Avis de marché
Département(s) de publication :60
Annonce n° 24-68396


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de services par drones et fournitures de drone
Description : Prestations de services par drones et fournitures de drone
Identifiant de la procédure : 559294c6-3d46-4369-9fa8-1b73828404f3
Avis précédent : 60437-2024
Identifiant interne : 24-012
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34711200 Aéronefs sans pilote

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000,000 EUR

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de services par drone périmètre Hauts de France
Description : Prestations de services par drone
Identifiant interne : 24-01201

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Selon RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestation de services par drone, périmètre Normandie
Description : Prestation de services par drone
Identifiant interne : 24-01202

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestation de services par drone, périmètre Grand Est
Description : Prestation de services par drone
Identifiant interne : 24-01203

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestation de services par drone, périmètre Ile de France
Description : Prestation de services par drone
Identifiant interne : 24-01204

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations d'inspections techniques par drone périmètre Hauts de France
Description : Prestations d'inspections techniques par drone
Identifiant interne : 24-01205

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations d'inspections techniques par drone périmètre Normandie
Description : Prestations d'inspections techniques par drone
Identifiant interne : 24-01206

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Prestations d'inspections techniques par drone périmètre Grand Est
Description : Prestations d'inspections techniques par drone
Identifiant interne : 24-01207

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Prestations d'inspections techniques par drone périmètre Ile de France
Description : Prestations d'inspections techniques par drone
Identifiant interne : 24-01208

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Hauts de France
Description : Prestations de fourniture de drone et de formations associées
Identifiant interne : 24-01209

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34711200 Aéronefs sans pilote

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Normandie
Description : Prestations de fourniture de drone et de formations associées
Identifiant interne : 24-01210

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34711200 Aéronefs sans pilote

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Grand Est
Description : Prestations de fourniture de drone et de formations associées
Identifiant interne : 24-01211

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34711200 Aéronefs sans pilote

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre ile de France
Description : Prestations de fourniture de drone et de formations associées
Identifiant interne : 24-01212

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34711200 Aéronefs sans pilote

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 344066709
Télécopieur : +33 344066709
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : http://www.cap-territoires.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d'autres acheteurs
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1ff4ff1c-71d8-4a6a-bcaf-a50c9e9bc20c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/06/2024 à 16:26
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2024